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Brevet : EP0725968 - AMELIORATION DE CABLE DE SYSTEME D'ALLUMAGE ELECTRIQUE A PLUSIEURS AMES
Titre
AMELIORATION DE CABLE DE SYSTEME D'ALLUMAGE ELECTRIQUE A PLUSIEURS AMES
N° et date de publication de la demande
EP0725968 - 14/08/1996
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP95900432.6 - 24/10/1994
N° et date de priorité
US14598093 - 29/10/1993
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
US5397860A ; SK55296A3 ; ZA948066B ; TW258817B ; PL314310A1 ; WO9512205A1 ; DE69415688T2 ; CN1135805A ; ES2128691T3 ; HUT75804A ; CZ123996A3 ; AU674112B ; BR9407921A ; GR3029675T3 ; CA2175233A1 ; JPH09507112A ; LV11574A ; EP0725968A1 ; AU8125894A ; NZ275963A ; KR100222108B1 ; NO961704L
INTERVENANTS
Déposant
SPLITFIRE INC (SPLITFIRE, INC.) - US
Titulaire
SPLITFIRE, INC.
Inventeur
YOCHUM EDWIN L (YOCHUM, EDWIN, L.) - US
OLSON RICHARD H (OLSON, RICHARD, H.) - US
Mandataire
CABINET WEINSTEIN - 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92201 NEUILLY SUR SEINE - FR - N° Siren : 334924149
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
30/12/1998
Remise de traduction du brevet
23/04/1999 (BOPI 1999-16)
Registre national des brevets (RNB)
25/03/2003 - N°0132499 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
30/06/2005 (BOPI 2005-26)
Dernière annuité payée
21/10/2003
Quantième- N° de l'annuité payée
10
