Marque FR : 5113192 - Aquamunia
Marque française
Marque
Aquamunia
Type de la marque
-
Marque figurative
Informations complémentaires
- Demande d’extension : Polynésie française
Classification des éléments figuratifs
26.01.03 ; 26.11.13 ; 26.15.99 ; 27.05.01 ; 29.01.06 ; 29.01.08 ; 29.01.11
Déposant / Titulaire
-
EGIS WATER AND MARITIME, Société par actions simplifiée - 15 Avenue du Centre, 78280 Guyancourt, FR - Siren : 493315055
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
NOVAGRAAF FRANCE, Aurélie GUETIN - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine, FR
Numéro
5113192
Statut
Demande publiée
Date de dépôt / Enregistrement
16/01/2025
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
16/01/2035
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 37 ; 38 ; 42 ; 45
Produits et services
-
Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement, utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; logiciels fournissant des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d’alerte aux inondations ; cartes numériques informatiques, à savoir des cartes électroniques téléchargeables utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; applications logicielles informatiques téléchargeables, à savoir logiciels fournissant des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d'alerte aux inondations ; Logiciels utilisés pour simuler les inondations et leurs impacts pour des événements historiques, prévisionnels et en temps réel ; logiciels utilisés pour simuler et délimiter l'étendue et la profondeur des inondations et évaluer leurs impacts sur les personnes, les bâtiments et les infrastructures critiques ; logiciels utilisés pour la transmission d'informations sur les risques d'inondation en tant que mesures de prévention et de planification ; Logiciels utilisés pour simuler des scénarios de changement climatique et évaluer leurs conséquences ; Logiciels utilisés pour localiser les catastrophes naturelles sur une carte à l'aide de données géospatiales ; Récepteurs GPS utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; Indicateurs de niveau d’eau ; Capteurs de niveau d’eau utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ; Capteurs, détecteurs et instruments de surveillance utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; Logiciels de détection des risques ; Appareils d'alerte de sécurité ; Logiciels de prise de décisions utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; Capteurs de température à usage scientifique ; Systèmes de contrôle de température à usage scientifique ; Détecteurs du niveau et de l'accélération des cours d'eau ; Bases de données hydrologiques ; Micro-stations permettant la mesure de surfaces hydrologiques ; Détecteurs de la hauteur des cours d'eau ; Capteurs pour prévenir les catastrophes naturelles ; Capteurs de mesure de la vitesse utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ; Appareils et instruments de détection utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ; systèmes de mesurage de la hauteur d'eau ; système de mesure de température de surface ; systèmes de mesure de vitesse de surface ; Systèmes de contrôle de la qualité de l'eau ; instruments de télédétection utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ; instruments de mesure permettant la télédétection utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ;
-
Classe 37 : installation et réparation d'équipements de protection contre les inondations ; Installation et réparation de systèmes d'alerte aux crues ;
-
Classe 38 : Transmission de fichiers numériques utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; mise à disposition de bases de données utilisées pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; mise à disposition d’alertes de notification par courrier électronique par le biais de l’internet en cas de risque d’inondation ;
-
Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine des catastrophes naturelles et dans le domaine du changement climatique ; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; services de contrôle de qualité et d'authentification dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; le logiciel-service (SaaS), à savoir l'hébergement de logiciels destinés à être utilisés par d'autres pour des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d'alerte aux inondations ; logiciel-service (SaaS) utilisé pour simuler des inondations et leurs impacts pour des événements historiques, prévisionnels et en temps réel ; logiciel-service (SaaS) utilisé pour simuler et délimiter l'étendue et la profondeur des inondations et évaluer leurs impacts sur les personnes, les bâtiments et les infrastructures critiques ; logiciel-service (SaaS) utilisé pour la transmission d'informations sur les risques d'inondation en tant que mesures préventives et de planification ; logiciel service (SaaS) utilisé pour simuler des scénarios de changement climatique et évaluer leurs conséquences ; logiciel service (SaaS) utilisé pour identifier les zones à risque d'inondation et les infrastructures critiques à protéger ; logiciel service (SaaS) utilisé pour estimer les dommages économiques causés par les inondations sur les bâtiments et les infrastructures critiques ; logiciel-service (SaaS) utilisé pour localiser les catastrophes naturelles sur une carte à l'aide de données géospatiales ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) destiné à être utilisé par d'autres pour des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d'alerte aux inondations ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour simuler des inondations et leurs impacts pour des événements historiques, prévisionnels et en temps réel ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour simuler et délimiter l'étendue et la profondeur des inondations et évaluer leurs impacts sur les personnes, les bâtiments et les infrastructures critiques ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour la transmission d'informations sur les risques d'inondation en tant que mesures préventives et de planification ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour simuler des scénarios de changement climatique et évaluer leurs conséquences ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour identifier les zones à risque d'inondation et les infrastructures critiques à protéger ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour estimer les dommages économiques causés par les inondations sur les bâtiments et les infrastructures critiques ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour localiser les catastrophes naturelles sur une carte à l'aide de données géospatiales ; conception de systèmes informatiques utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; conduite d’études environnementales, à savoir les études typographiques ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels destinés à être utilisés par d'autres pour des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d'alerte aux inondations ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels de traitement de données pour des représentations graphiques ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels destinés à simuler les inondations et leurs impacts pour des évènements historiques prévisionnels et en temps réel ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels pour simuler et délimiter l'étendue et la profondeur des inondations et évaluer leurs impacts sur les personnes, les bâtiments et les infrastructures critiques ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels pour la transmission d'informations sur les risques d'inondation en tant que mesures de prévention et de planification ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels pour simuler des scénarios de changement climatique et évaluer leurs conséquences ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels pour localiser les catastrophes naturelles sur une carte à l'aide de données géospatiales ; développement de plateformes informatiques utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; écriture de codes informatiques utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; installation de logiciels utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; maintenance de logiciels utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; mise à disposition d'informations géographiques ; mise à jour de logiciels utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; programmation informatique dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; services d'informations météorologiques ; services de cartographie [géographie] ; services de programmation informatique pour le traitement des données dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; stockage électronique de données utilisées pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; fourniture d'informations géographiques, à savoir la fourniture d'informations de cartographie géographique en temps réel ; fourniture d'informations météorologiques ; prévisions météorologiques ; services d'information météorologique ; évaluation des risques environnementaux, à savoir le calcul et la simulation des débits de crue, la modélisation des zones susceptibles d'être inondées, de la pollution et la préparation des rapports et de la documentation technique correspondants ; services de surveillance de l'environnement, à savoir la surveillance et le signalement électroniques des inondations ; Essais de prévention des inondations ; Recherche en matière de prévention des inondations ; Études géomatiques ; Consultation et recherche dans le domaine de la géomatique ; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations et des sécheresses ; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations des terres lors de crues ; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations de bâtiments lors de crues ;
-
Classe 45 : Conseils sur la prévention des inondations ; services d'alerte en cas d'urgence.
Historique
-
Publication : BOPI 2025-06 du 07/02/2025
BOPI Marques 2025/06 du 7 février 2025 - Publications des demandes d'enregistrement
111N° de marque
220Date de dépôt
16 janvier 2025
550Type de la marque
Marque figurative
511Classes de produits ou services
9, 37, 38, 42, 45
Classe n° 9
: Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement, utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; logiciels fournissant des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d’alerte aux inondations ; cartes numériques informatiques, à savoir des cartes électroniques téléchargeables utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; applications logicielles informatiques téléchargeables, à savoir logiciels fournissant des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d'alerte aux inondations ; Logiciels utilisés pour simuler les inondations et leurs impacts pour des événements historiques, prévisionnels et en temps réel ; logiciels utilisés pour simuler et délimiter l'étendue et la profondeur des inondations et évaluer leurs impacts sur les personnes, les bâtiments et les infrastructures critiques ; logiciels utilisés pour la transmission d'informations sur les risques d'inondation en tant que mesures de prévention et de planification ; Logiciels utilisés pour simuler des scénarios de changement climatique et évaluer leurs conséquences ; Logiciels utilisés pour localiser les catastrophes naturelles sur une carte à l'aide de données géospatiales ; Récepteurs GPS utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; Indicateurs de niveau d’eau ; Capteurs de niveau d’eau utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ; Capteurs, détecteurs et instruments de surveillance utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; Logiciels de détection des risques ; Appareils d'alerte de sécurité ; Logiciels de prise de décisions utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; Capteurs de température à usage scientifique ; Systèmes de contrôle de température à usage scientifique ; Détecteurs du niveau et de l'accélération des cours d'eau ; Bases de données hydrologiques ; Micro-stations permettant la mesure de surfaces hydrologiques ; Détecteurs de la hauteur des cours d'eau ; Capteurs pour prévenir les catastrophes naturelles ; Capteurs de mesure de la vitesse utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ; Appareils et instruments de détection utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ; systèmes de mesurage de la hauteur d'eau ; système de mesure de température de surface ; systèmes de mesure de vitesse de surface ; Systèmes de contrôle de la qualité de l'eau ; instruments de télédétection utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ; instruments de mesure permettant la télédétection utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau ;
Classe n° 37
: installation et réparation d'équipements de protection contre les inondations ; Installation et réparation de systèmes d'alerte aux crues ;
Classe n° 38
: Transmission de fichiers numériques utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; mise à disposition de bases de données utilisées pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; mise à disposition d’alertes de notification par courrier électronique par le biais de l’internet en cas de risque d’inondation ;
Classe n° 42
: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine des catastrophes naturelles et dans le domaine du changement climatique ; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; services de contrôle de qualité et d'authentification dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; le logiciel-service (SaaS), à savoir l'hébergement de logiciels destinés à être utilisés par d'autres pour des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d'alerte aux inondations ; logiciel-service (SaaS) utilisé pour simuler des inondations et leurs impacts pour des événements historiques, prévisionnels et en temps réel ; logiciel-service (SaaS) utilisé pour simuler et délimiter l'étendue et la profondeur des inondations et évaluer leurs impacts sur les personnes, les bâtiments et les infrastructures critiques ; logiciel-service (SaaS) utilisé pour la transmission d'informations sur les risques d'inondation en tant que mesures préventives et de planification ; logiciel service (SaaS) utilisé pour simuler des scénarios de changement climatique et évaluer leurs conséquences ; logiciel service (SaaS) utilisé pour identifier les zones à risque d'inondation et les infrastructures critiques à protéger ; logiciel service (SaaS) utilisé pour estimer les dommages économiques causés par les inondations sur les bâtiments et les infrastructures critiques ; logiciel-service (SaaS) utilisé pour localiser les catastrophes naturelles sur une carte à l'aide de données géospatiales ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) destiné à être utilisé par d'autres pour des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d'alerte aux inondations ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour simuler des inondations et leurs impacts pour des événements historiques, prévisionnels et en temps réel ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour simuler et délimiter l'étendue et la profondeur des inondations et évaluer leurs impacts sur les personnes, les bâtiments et les infrastructures critiques ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour la transmission d'informations sur les risques d'inondation en tant que mesures préventives et de planification ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour simuler des scénarios de changement climatique et évaluer leurs conséquences ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour identifier les zones à risque d'inondation et les infrastructures critiques à protéger ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour estimer les dommages économiques causés par les inondations sur les bâtiments et les infrastructures critiques ; la plateforme informatique en tant que service (PaaS) utilisé pour localiser les catastrophes naturelles sur une carte à l'aide de données géospatiales ; conception de systèmes informatiques utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; conduite d'études de projets techniques dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; conduite d’études environnementales, à savoir les études typographiques ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels destinés à être utilisés par d'autres pour des informations de cartographie géographique en temps réel et des services d'alerte aux inondations ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels de traitement de données pour des représentations graphiques ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels destinés à simuler les inondations et leurs impacts pour des évènements historiques prévisionnels et en temps réel ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels pour simuler et délimiter l'étendue et la profondeur des inondations et évaluer leurs impacts sur les personnes, les bâtiments et les infrastructures critiques ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels pour la transmission d'informations sur les risques d'inondation en tant que mesures de prévention et de planification ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels pour simuler des scénarios de changement climatique et évaluer leurs conséquences ; développement, installation, conception, fourniture, maintenance de logiciels pour localiser les catastrophes naturelles sur une carte à l'aide de données géospatiales ; développement de plateformes informatiques utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; écriture de codes informatiques utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; installation de logiciels utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; maintenance de logiciels utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; mise à disposition d'informations géographiques ; mise à jour de logiciels utilisés pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; programmation informatique dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; services d'informations météorologiques ; services de cartographie [géographie] ; services de programmation informatique pour le traitement des données dans le domaine de la prévention aux risques d’inondation ; stockage électronique de données utilisées pour la prévention des inondations, notamment la surveillance des cours d’eau et les alertes à la population ; fourniture d'informations géographiques, à savoir la fourniture d'informations de cartographie géographique en temps réel ; fourniture d'informations météorologiques ; prévisions météorologiques ; services d'information météorologique ; évaluation des risques environnementaux, à savoir le calcul et la simulation des débits de crue, la modélisation des zones susceptibles d'être inondées, de la pollution et la préparation des rapports et de la documentation technique correspondants ; services de surveillance de l'environnement, à savoir la surveillance et le signalement électroniques des inondations ; Essais de prévention des inondations ; Recherche en matière de prévention des inondations ; Études géomatiques ; Consultation et recherche dans le domaine de la géomatique ; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations et des sécheresses ; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations des terres lors de crues ; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations de bâtiments lors de crues ;
Classe n° 45
: Conseils sur la prévention des inondations ; services d'alerte en cas d'urgence.
Origine de la marque
Marque française
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
EGIS WATER AND MARITIME, Société par actions simplifiée - 15 Avenue du Centre, 78280 Guyancourt, FRANCE - Siren : 493315055
750Mandataire
-
NOVAGRAAF FRANCE, Aurélie GUETIN - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine, FRANCE
Demande d’extension
Polynésie française