Marque FR : 5088612 - Produit sur son 31
Marque française
Marque
Produit sur son 31
Type de la marque
-
Marque figurative
Classification des éléments figuratifs
09.03.13 ; 26.04.09 ; 26.04.17 ; 26.04.18 ; 26.04.24 ; 27.05.01 ; 29.01.01 ; 29.01.02 ; 29.01.03 ; 29.01.08 ; 29.01.12 ; 29.01.14
Déposant / Titulaire
-
ASSOCIATION PRODUIT SUR SON 31, ASSOCIATION LOI 1901 - 146 AVENUE DES ETATS UNIS , BOITE 39, 31200 TOULOUSE, FR - Siren : 750463473
Numéro
5088612
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
08/10/2024
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
08/10/2034
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33
Produits et services
-
Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
-
Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
-
Classe 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
-
Classe 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons sans alcool ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
-
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
Historique
-
Publication : BOPI 2024-44 du 01/11/2024
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2025-05 du 31/01/2025
BOPI Marques 2025/05 du 31 janvier 2025 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
8 octobre 2024
550Type de la marque
Marque figurative
511Classes de produits ou services
29, 30, 31, 32, 33
Classe n° 29
: Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe n° 30
: Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe n° 31
: Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Classe n° 32
: Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons sans alcool ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe n° 33
: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2024/44
450Date d'enregistrement
31 janvier 2025
Enregistrement
effectué sans modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
ASSOCIATION PRODUIT SUR SON 31, ASSOCIATION LOI 1901 - 146 AVENUE DES ETATS UNIS , BOITE 39, 31200 TOULOUSE, FRANCE - Siren : 750463473
BOPI Marques 2024/44 du 1 novembre 2024 - Publications des demandes d'enregistrement
111N° de marque
220Date de dépôt
8 octobre 2024
550Type de la marque
Marque figurative
511Classes de produits ou services
29, 30, 31, 32, 33
Classe n° 29
: Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe n° 30
: Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe n° 31
: Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Classe n° 32
: Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons sans alcool ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe n° 33
: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
Origine de la marque
Marque française
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
ASSOCIATION PRODUIT SUR SON 31, ASSOCIATION LOI 1901 - 146 AVENUE DES ETATS UNIS , BOITE 39, 31200 TOULOUSE, FRANCE - Siren : 750463473