Marque FR : 5088612 - Produit sur son 31

Image de la marque

Marque française

Marque

Produit sur son 31

Type de la marque

  • Marque figurative

Classification des éléments figuratifs

09.03.13 ; 26.04.09 ; 26.04.17 ; 26.04.18 ; 26.04.24 ; 27.05.01 ; 29.01.01 ; 29.01.02 ; 29.01.03 ; 29.01.08 ; 29.01.12 ; 29.01.14

Déposant / Titulaire

  • ASSOCIATION PRODUIT SUR SON 31, ASSOCIATION LOI 1901 - 146 AVENUE DES ETATS UNIS , BOITE 39, 31200 TOULOUSE, FR - Siren : 750463473

Numéro

5088612

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

08/10/2024

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

08/10/2034

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33

Produits et services

  • Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

  • Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

  • Classe 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

  • Classe 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons sans alcool ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

  • Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Historique

  • Publication : BOPI 2024-44 du 01/11/2024

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2025-05 du 31/01/2025

BOPI Marques 2025/05 du 31 janvier 2025 - Enregistrements de marques

111N° de marque

24 5088612

220Date de dépôt

8 octobre 2024

550Type de la marque

Marque figurative

511Classes de produits ou services

29, 30, 31, 32, 33

Classe n° 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Classe n° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Classe n° 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Classe n° 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons sans alcool ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Classe n° 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Origine de la marque

Marque française

N° de BOPI de publication antérieure

2024/44

450Date d'enregistrement

31 janvier 2025

Enregistrement

effectué sans modification par rapport à la demande publiée

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

730Déposant

  • ASSOCIATION PRODUIT SUR SON 31, ASSOCIATION LOI 1901 - 146 AVENUE DES ETATS UNIS , BOITE 39, 31200 TOULOUSE, FRANCE - Siren : 750463473

BOPI Marques 2024/44 du 1 novembre 2024 - Publications des demandes d'enregistrement

111N° de marque

24 5088612

220Date de dépôt

8 octobre 2024

550Type de la marque

Marque figurative

511Classes de produits ou services

29, 30, 31, 32, 33

Classe n° 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Classe n° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Classe n° 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Classe n° 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons sans alcool ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Classe n° 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Origine de la marque

Marque française

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

730Déposant

  • ASSOCIATION PRODUIT SUR SON 31, ASSOCIATION LOI 1901 - 146 AVENUE DES ETATS UNIS , BOITE 39, 31200 TOULOUSE, FRANCE - Siren : 750463473

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 11/04/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 11/04/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 11/04/2025
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