Précédent
Suivant
Marque FR : 5088568 - T'caP(h)
Marque française
Marque
T'caP(h)
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (AGAPEI), Association - 8 Place Alphonse Jourdain, 31000 Toulouse, FR - Siren : 529784225
Numéro
5088568
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
08/10/2024
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
08/10/2034
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
41
Produits et services
-
Classe 41 : activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de congrès ; formation.
Historique
-
Publication : BOPI 2024-44 du 01/11/2024
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2025-05 du 31/01/2025
BOPI Marques 2024/44 du 1 novembre 2024 - Publications des demandes d'enregistrement
111N° de marque
220Date de dépôt
8 octobre 2024
Nom de la marque
T'caP(h)
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
41
Classe n° 41
: activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de congrès ; formation.
Origine de la marque
Marque française
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (AGAPEI), Association - 8 Place Alphonse Jourdain, 31000 Toulouse, FRANCE - Siren : 529784225
BOPI Marques 2025/05 du 31 janvier 2025 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
8 octobre 2024
Nom de la marque
T'caP(h)
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
41
Classe n° 41
: activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de congrès ; formation.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2024/44
450Date d'enregistrement
31 janvier 2025
Enregistrement
effectué sans modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (AGAPEI), Association - 8 Place Alphonse Jourdain, 31000 Toulouse, FRANCE - Siren : 529784225
