Marque FR : 5044618 - INDUCSUN

Image de la marque

Marque française

Marque

INDUCSUN

Type de la marque

  • Marque verbale

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française

Déposant / Titulaire

  • S.I. ENERGIE, SAS - LABATTUT, 178 CHEMIN D'EN TEILLAC, 24290 SERGEAC, FR - Siren : 984593731

Numéro

5044618

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

04/04/2024

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

04/04/2034

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

9 ; 11 ; 37 ; 40 ; 42

Produits et services

  • Classe 09 : Modules solaires photovoltaïques ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Modules photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Cellules photovoltaïques ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Inverseurs photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ;

  • Classe 11 : Installations de chauffage à énergie solaire ; Appareils de chauffage à énergie solaire ;

  • Classe 37 : Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation d'appareils de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d’installations d’énergie solaire ; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires résidentiels ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires non résidentiels ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ;

  • Classe 40 : Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'énergie propre ; Production d'énergie verte renouvelable ;

  • Classe 42 : Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.

Historique

  • Publication : BOPI 2024-17 du 26/04/2024

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2024-29 du 19/07/2024

BOPI Marques 2024/29 du 19 juillet 2024 - Enregistrements de marques

111N° de marque

24 5044618

220Date de dépôt

4 avril 2024

Nom de la marque

INDUCSUN

550Type de la marque

Marque verbale

511Classes de produits ou services

9, 11, 37, 40, 42

Classe n° 9 : Modules solaires photovoltaïques ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Modules photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Cellules photovoltaïques ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Inverseurs photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ;

Classe n° 11 : Installations de chauffage à énergie solaire ; Appareils de chauffage à énergie solaire ;

Classe n° 37 : Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation d'appareils de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d’installations d’énergie solaire ; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires résidentiels ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires non résidentiels ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ;

Classe n° 40 : Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'énergie propre ; Production d'énergie verte renouvelable ;

Classe n° 42 : Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.

Origine de la marque

Marque française

N° de BOPI de publication antérieure

2024/17

450Date d'enregistrement

19 juillet 2024

Enregistrement

effectué sans modification par rapport à la demande publiée

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

730Déposant

  • S.I. ENERGIE, SAS - LABATTUT, 178 CHEMIN D'EN TEILLAC, 24290 SERGEAC, FRANCE - Siren : 984593731

Demande d’extension

Polynésie française

BOPI Marques 2024/17 du 26 avril 2024 - Publications des demandes d'enregistrement

111N° de marque

24 5044618

220Date de dépôt

4 avril 2024

Nom de la marque

INDUCSUN

550Type de la marque

Marque verbale

511Classes de produits ou services

9, 11, 37, 40, 42

Classe n° 9 : Modules solaires photovoltaïques ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Modules photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Cellules photovoltaïques ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Inverseurs photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ;

Classe n° 11 : Installations de chauffage à énergie solaire ; Appareils de chauffage à énergie solaire ;

Classe n° 37 : Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation d'appareils de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d’installations d’énergie solaire ; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires résidentiels ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires non résidentiels ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ;

Classe n° 40 : Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'énergie propre ; Production d'énergie verte renouvelable ;

Classe n° 42 : Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.

Origine de la marque

Marque française

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

730Déposant

  • S.I. ENERGIE, SAS - LABATTUT, 178 CHEMIN D'EN TEILLAC, 24290 SERGEAC, FRANCE - Siren : 984593731

Demande d’extension

Polynésie française

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 25/10/2024
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