Marque FR : 5044618 - INDUCSUN
Marque française
Marque
INDUCSUN
Type de la marque
-
Marque verbale
Informations complémentaires
- Demande d’extension : Polynésie française
Déposant / Titulaire
-
S.I. ENERGIE, SAS - LABATTUT, 178 CHEMIN D'EN TEILLAC, 24290 SERGEAC, FR - Siren : 984593731
Numéro
5044618
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
04/04/2024
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
04/04/2034
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 11 ; 37 ; 40 ; 42
Produits et services
-
Classe 09 : Modules solaires photovoltaïques ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Modules photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Cellules photovoltaïques ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Inverseurs photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ;
-
Classe 11 : Installations de chauffage à énergie solaire ; Appareils de chauffage à énergie solaire ;
-
Classe 37 : Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation d'appareils de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d’installations d’énergie solaire ; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires résidentiels ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires non résidentiels ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ;
-
Classe 40 : Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'énergie propre ; Production d'énergie verte renouvelable ;
-
Classe 42 : Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.
Historique
-
Publication : BOPI 2024-17 du 26/04/2024
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2024-29 du 19/07/2024
BOPI Marques 2024/29 du 19 juillet 2024 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
4 avril 2024
Nom de la marque
INDUCSUN
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
9, 11, 37, 40, 42
Classe n° 9
: Modules solaires photovoltaïques ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Modules photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Cellules photovoltaïques ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Inverseurs photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ;
Classe n° 11
: Installations de chauffage à énergie solaire ; Appareils de chauffage à énergie solaire ;
Classe n° 37
: Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation d'appareils de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d’installations d’énergie solaire ; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires résidentiels ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires non résidentiels ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ;
Classe n° 40
: Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'énergie propre ; Production d'énergie verte renouvelable ;
Classe n° 42
: Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2024/17
450Date d'enregistrement
19 juillet 2024
Enregistrement
effectué sans modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
S.I. ENERGIE, SAS - LABATTUT, 178 CHEMIN D'EN TEILLAC, 24290 SERGEAC, FRANCE - Siren : 984593731
Demande d’extension
Polynésie française
BOPI Marques 2024/17 du 26 avril 2024 - Publications des demandes d'enregistrement
111N° de marque
220Date de dépôt
4 avril 2024
Nom de la marque
INDUCSUN
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
9, 11, 37, 40, 42
Classe n° 9
: Modules solaires photovoltaïques ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Modules photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Cellules photovoltaïques ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Inverseurs photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ;
Classe n° 11
: Installations de chauffage à énergie solaire ; Appareils de chauffage à énergie solaire ;
Classe n° 37
: Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation d'appareils de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d’installations d’énergie solaire ; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires résidentiels ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires non résidentiels ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ;
Classe n° 40
: Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'énergie propre ; Production d'énergie verte renouvelable ;
Classe n° 42
: Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.
Origine de la marque
Marque française
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
S.I. ENERGIE, SAS - LABATTUT, 178 CHEMIN D'EN TEILLAC, 24290 SERGEAC, FRANCE - Siren : 984593731
Demande d’extension
Polynésie française