Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)

Classe n° 9 : Modules solaires photovoltaïques ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Modules photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Cellules photovoltaïques ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Inverseurs photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ;

Classe n° 11 : Installations de chauffage à énergie solaire ; Appareils de chauffage à énergie solaire ;

Classe n° 37 : Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation d'appareils de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d’installations d’énergie solaire ; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires résidentiels ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires non résidentiels ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ;

Classe n° 40 : Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'énergie propre ; Production d'énergie verte renouvelable ;

Classe n° 42 : Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.