Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)
BOPI Marques 2024/17 du 26 avril 2024 - Publications des demandes d'enregistrement
111N° de marque
220Date de dépôt
4 avril 2024
Nom de la marque
INDUCSUN
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
9, 11, 37, 40, 42
Classe n° 9
: Modules solaires photovoltaïques ; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Modules photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; Cellules photovoltaïques ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Cellules de référence photovoltaïques calibrées ; Inverseurs photovoltaïques ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Accumulateurs d'énergie photovoltaïque ;
Classe n° 11
: Installations de chauffage à énergie solaire ; Appareils de chauffage à énergie solaire ;
Classe n° 37
: Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation d'appareils de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d’installations d’énergie solaire ; Entretien, révision et réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires résidentiels ; Installation de systèmes d’énergie à panneaux solaires non résidentiels ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ;
Classe n° 40
: Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'énergie propre ; Production d'énergie verte renouvelable ;
Classe n° 42
: Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Recherche dans le domaine de l'énergie ; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire ; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.
Origine de la marque
Marque française
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
S.I. ENERGIE, SAS - LABATTUT, 178 CHEMIN D'EN TEILLAC, 24290 SERGEAC, FRANCE - Siren : 984593731
Demande d’extension
Polynésie française