Marque FR : 5012406 - Dommartin, fontes d’art
Marque française
Marque
Dommartin, fontes d’art
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
G.H.M., Société par actions simplifiée - Rue Antoine Durenne, 52220 Sommevoire, FR - Siren : 528902042
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
NOVAGRAAF FRANCE, Alexis THIEBAUT - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX, FR
Numéro
5012406
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
07/12/2023
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
07/12/2033
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
6 ; 8 ; 11 ; 20 ; 21
Produits et services
-
Classe 06 : Cheminées métalliques ; chenets ; terminaux métalliques de cheminée ; blocs métalliques pour cheminées ; mitres de cheminées métalliques ; plaques métalliques de cheminées ; grilles métalliques de protection pour façades de cheminées à usage domestique ; pare-feu métalliques de cheminées ; grilles d'aération métalliques ; clapets métalliques anti-retour autres que pièces de machines ; poignées métalliques ; bacs métalliques de récupération des cendres de cheminées ; trappes métalliques de ramonage pour cheminées ; inserts filetés en métal ; portes métalliques pour fours à pain ; portes métalliques pour fours à pizza ; kiosques métalliques ; bancs métalliques ; tonnelles métalliques ; supports métalliques de jardinières pour fenêtres ; grilles métalliques gratte-pied ; girouettes métalliques ; mangeoires métalliques ; statues en métaux non précieux ; statues en bronze ; statues en alliages de métaux précieux ; statues et œuvres d'art en métaux communs ; boîtes aux lettres métalliques ; piédestaux métalliques pour pots à fleurs ; niches de chien métalliques ; jardinières métalliques ; coupes, vases et jarres métalliques ; balustrades métalliques pour balcons ; garde-corps métalliques pour balcons ; rambardes métalliques pour balcons ; garde-corps métalliques pour fenêtres ; barres d'appui métalliques ; escaliers métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; rampes métalliques d'escaliers ; mains courantes en métal pour escaliers ; décorations murales en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; objets d'art en métaux non précieux ; objets d'art en bronze ; objets d'art sculptés en métaux communs ; objets d'art sculptés en métaux non précieux ; objets d'art sculptés en bronze ; œuvres d'art moulées en métaux communs ; œuvres d'art moulées en métaux non précieux ; œuvres d'art moulées en bronze ; poteaux métalliques ;
-
Classe 08 : Pincettes de cheminées ; pelles de cheminées ; tisonniers de cheminée ; outils de ramonage pour cheminées ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; grattoirs à semelles (instruments à main) ;
-
Classe 11 : Pare-feu de cheminées ; inserts de cheminées ; inserts de fours à pizza ; inserts de fours à pain ; revêtements intérieurs de foyers de cheminées ; grilles de protection pour façades de cheminées à usage domestique ; extracteurs de cheminées ; tiroirs de cheminées ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d’éclairage et réflecteurs de lampes ; lampadaires ; lampes d’éclairage ; luminaires ; projecteurs pour éclairage ; bornes et colonnes éclairantes ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs de lumière ; lampadaires pour l'éclairage public ; lampes électriques ; tubes de lampes ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches pour l'éclairage ; mâts-support pour éclairage public ; fixations de luminaire d'éclairage public ; candélabres électriques ; appliques murales ; fontaines décoratives, gicleurs et systèmes d'irrigation ; fontaines à eau décoratives ; fontaines d’eau potable ; becs de robinets à eau ; robinets ;
-
Classe 20 : Pieds de parasol ; bancs (meubles) ; meubles ; mobilier de jardin ; sièges ; tables ; corbeilles non métalliques ; fauteuils ; sièges pour l'extérieur ; fauteuils pour l’extérieur ; chaises pour l’extérieur ; tabourets pour l’extérieur ; bancs (meubles) pour l'extérieur ; tables pour l'extérieur ; niches de chien ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières ;
-
Classe 21 : Balais de cheminées ; tire-bottes ; mangeoires pour oiseaux.
Historique
-
Publication : BOPI 2023-52 du 29/12/2023
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2024-19 du 10/05/2024
BOPI Marques 2023/52 du 29 décembre 2023 - Publications des demandes d'enregistrement
111N° de marque
220Date de dépôt
7 décembre 2023
Nom de la marque
Dommartin, fontes d’art
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
6, 8, 11, 20, 21
Classe n° 6
: Cheminées métalliques ; chenets ; terminaux métalliques de cheminée ; blocs métalliques pour cheminées ; mitres de cheminées métalliques ; plaques métalliques de cheminées ; grilles métalliques de protection pour façades de cheminées à usage domestique ; pare-feu métalliques de cheminées ; grilles d'aération métalliques ; clapets métalliques anti-retour autres que pièces de machines ; poignées métalliques ; bacs métalliques de récupération des cendres de cheminées ; trappes métalliques de ramonage pour cheminées ; inserts filetés en métal ; portes métalliques pour fours à pain ; portes métalliques pour fours à pizza ; kiosques métalliques ; bancs métalliques ; tonnelles métalliques ; supports métalliques de jardinières pour fenêtres ; grilles métalliques gratte-pied ; girouettes métalliques ; mangeoires métalliques ; statues en métaux non précieux ; statues en bronze ; statues en alliages de métaux précieux ; statues et œuvres d'art en métaux communs ; boîtes aux lettres métalliques ; piédestaux métalliques pour pots à fleurs ; niches de chien métalliques ; jardinières métalliques ; coupes, vases et jarres métalliques ; balustrades métalliques pour balcons ; garde-corps métalliques pour balcons ; rambardes métalliques pour balcons ; garde-corps métalliques pour fenêtres ; barres d'appui métalliques ; escaliers métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; rampes métalliques d'escaliers ; mains courantes en métal pour escaliers ; décorations murales en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; objets d'art en métaux non précieux ; objets d'art en bronze ; objets d'art sculptés en métaux communs ; objets d'art sculptés en métaux non précieux ; objets d'art sculptés en bronze ; œuvres d'art moulées en métaux communs ; œuvres d'art moulées en métaux non précieux ; œuvres d'art moulées en bronze ; poteaux métalliques ;
Classe n° 8
: Pincettes de cheminées ; pelles de cheminées ; tisonniers de cheminée ; outils de ramonage pour cheminées ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; grattoirs à semelles (instruments à main) ;
Classe n° 11
: Pare-feu de cheminées ; inserts de cheminées ; inserts de fours à pizza ; inserts de fours à pain ; revêtements intérieurs de foyers de cheminées ; grilles de protection pour façades de cheminées à usage domestique ; extracteurs de cheminées ; tiroirs de cheminées ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d’éclairage et réflecteurs de lampes ; lampadaires ; lampes d’éclairage ; luminaires ; projecteurs pour éclairage ; bornes et colonnes éclairantes ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs de lumière ; lampadaires pour l'éclairage public ; lampes électriques ; tubes de lampes ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches pour l'éclairage ; mâts-support pour éclairage public ; fixations de luminaire d'éclairage public ; candélabres électriques ; appliques murales ; fontaines décoratives, gicleurs et systèmes d'irrigation ; fontaines à eau décoratives ; fontaines d’eau potable ; becs de robinets à eau ; robinets ;
Classe n° 20
: Pieds de parasol ; bancs (meubles) ; meubles ; mobilier de jardin ; sièges ; tables ; corbeilles non métalliques ; fauteuils ; sièges pour l'extérieur ; fauteuils pour l’extérieur ; chaises pour l’extérieur ; tabourets pour l’extérieur ; bancs (meubles) pour l'extérieur ; tables pour l'extérieur ; niches de chien ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières ;
Classe n° 21
: Balais de cheminées ; tire-bottes ; mangeoires pour oiseaux.
Origine de la marque
Marque française
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
G.H.M., Société par actions simplifiée - Rue Antoine Durenne, 52220 Sommevoire, FRANCE - Siren : 528902042
750Mandataire
-
NOVAGRAAF FRANCE, Alexis THIEBAUT - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX, FRANCE
BOPI Marques 2024/19 du 10 mai 2024 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
7 décembre 2023
Nom de la marque
Dommartin, fontes d’art
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
6, 8, 11, 20, 21
Classe n° 6
: Cheminées métalliques ; chenets ; terminaux métalliques de cheminée ; blocs métalliques pour cheminées ; mitres de cheminées métalliques ; plaques métalliques de cheminées ; grilles métalliques de protection pour façades de cheminées à usage domestique ; pare-feu métalliques de cheminées ; grilles d'aération métalliques ; clapets métalliques anti-retour autres que pièces de machines ; poignées métalliques ; bacs métalliques de récupération des cendres de cheminées ; trappes métalliques de ramonage pour cheminées ; inserts filetés en métal ; portes métalliques pour fours à pain ; portes métalliques pour fours à pizza ; kiosques métalliques ; bancs métalliques ; tonnelles métalliques ; supports métalliques de jardinières pour fenêtres ; grilles métalliques gratte-pied ; girouettes métalliques ; mangeoires métalliques ; statues en métaux non précieux ; statues en bronze ; statues en alliages de métaux précieux ; statues et œuvres d'art en métaux communs ; boîtes aux lettres métalliques ; piédestaux métalliques pour pots à fleurs ; niches de chien métalliques ; jardinières métalliques ; coupes, vases et jarres métalliques ; balustrades métalliques pour balcons ; garde-corps métalliques pour balcons ; rambardes métalliques pour balcons ; garde-corps métalliques pour fenêtres ; barres d'appui métalliques ; escaliers métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; rampes métalliques d'escaliers ; mains courantes en métal pour escaliers ; décorations murales en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; objets d'art en métaux non précieux ; objets d'art en bronze ; objets d'art sculptés en métaux communs ; objets d'art sculptés en métaux non précieux ; objets d'art sculptés en bronze ; œuvres d'art moulées en métaux communs ; œuvres d'art moulées en métaux non précieux ; œuvres d'art moulées en bronze ; poteaux métalliques ;
Classe n° 8
: Pincettes de cheminées ; pelles de cheminées ; tisonniers de cheminée ; outils de ramonage pour cheminées ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; grattoirs à semelles (instruments à main) ;
Classe n° 11
: Pare-feu de cheminées ; inserts de cheminées ; inserts de fours à pizza ; inserts de fours à pain ; revêtements intérieurs de foyers de cheminées ; grilles de protection pour façades de cheminées à usage domestique ; extracteurs de cheminées ; tiroirs de cheminées ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d’éclairage et réflecteurs de lampes ; lampadaires ; lampes d’éclairage ; luminaires ; projecteurs pour éclairage ; bornes et colonnes éclairantes ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs de lumière ; lampadaires pour l'éclairage public ; lampes électriques ; tubes de lampes ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches pour l'éclairage ; mâts-support pour éclairage public ; fixations de luminaire d'éclairage public ; candélabres électriques ; appliques murales ; fontaines décoratives, gicleurs et systèmes d'irrigation ; fontaines à eau décoratives ; fontaines d’eau potable ; becs de robinets à eau ; robinets ;
Classe n° 20
: Pieds de parasol ; bancs (meubles) ; meubles ; mobilier de jardin ; sièges ; tables ; corbeilles non métalliques ; fauteuils ; sièges pour l'extérieur ; fauteuils pour l’extérieur ; chaises pour l’extérieur ; tabourets pour l’extérieur ; bancs (meubles) pour l'extérieur ; tables pour l'extérieur ; niches de chien ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières ;
Classe n° 21
: Balais de cheminées ; tire-bottes ; mangeoires pour oiseaux.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2023/52
450Date d'enregistrement
10 mai 2024
Enregistrement
effectué sans modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
G.H.M., Société par actions simplifiée - Rue Antoine Durenne, 52220 Sommevoire, FRANCE - Siren : 528902042
750Mandataire
-
NOVAGRAAF FRANCE, Alexis THIEBAUT - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX, FRANCE