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Marque FR : 4990820 - MODAAL
Marque française
Marque
MODAAL
Type de la marque
-
Marque verbale
Informations complémentaires
- Demande d’extension : Polynésie française
Déposant / Titulaire
-
MODAAL, SAS - 25 Rue Saint Michel, 69007 Lyon, FR - Siren : 801238338
Numéro
4990820
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
14/09/2023
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
14/09/2033
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
35 ; 36 ; 37 ; 42
Produits et services
-
Classe 35 : conseils en organisation et direction des affaires ;
-
Classe 36 : estimations immobilières ; analyse financière ;
-
Classe 37 : conseils en construction ;
-
Classe 42 : architecture ; développement de logiciels ; conception de logiciels ; conduite d'études de projets techniques.
Historique
-
Publication : BOPI 2023-40 du 06/10/2023
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2023-52 du 29/12/2023
BOPI Marques 2023/52 du 29 décembre 2023 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
14 septembre 2023
Nom de la marque
MODAAL
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
35, 36, 37, 42
Classe n° 35
: conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe n° 36
: estimations immobilières ; analyse financière ;
Classe n° 37
: conseils en construction ;
Classe n° 42
: architecture ; développement de logiciels ; conception de logiciels ; conduite d'études de projets techniques.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2023/40
450Date d'enregistrement
29 décembre 2023
Enregistrement
effectué sans modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
MODAAL, SAS - 25 Rue Saint Michel, 69007 Lyon, FRANCE - Siren : 801238338
Demande d’extension
Polynésie française
