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Marque FR : 4963015 - Domaine René Rieux
Marque française
Marque
Domaine René Rieux
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
Agir avec Amis, Parents et Professionnels pour les Personnes en situation de handicap, Association - 8 Place Alphonse Jourdain, 31000 Toulouse, FR - Siren : 529784225
Numéro
4963015
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
20/05/2023
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
20/05/2033
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
30 ; 32 ; 33
Produits et services
-
Classe 30 : biscottes ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; cacao ; Café ; chocolat ; confiserie ; crêpes (alimentation) ; épices ; farine ; gâteaux ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; levure ; miel ; moutarde ; pain ; pâtisseries ; pizzas ; préparations faites de céréales ; riz ; sandwiches ; sauces (condiments) ; sel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sucre ; sucreries ; tapioca ; thé ; vinaigre ;
-
Classe 32 : apéritifs sans alcool ; Bières ; boissons à base de fruits ; eaux gazeuses ; eaux minérales (boissons) ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; préparations pour faire des boissons sans alcool ; sirops pour boissons ; sodas ;
-
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
Historique
-
Publication : BOPI 2023-23 du 09/06/2023
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2023-48 du 01/12/2023
BOPI Marques 2023/48 du 1 décembre 2023 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
20 mai 2023
Nom de la marque
Domaine René Rieux
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
30, 32, 33
Classe n° 30
: biscottes ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; cacao ; Café ; chocolat ; confiserie ; crêpes (alimentation) ; épices ; farine ; gâteaux ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; levure ; miel ; moutarde ; pain ; pâtisseries ; pizzas ; préparations faites de céréales ; riz ; sandwiches ; sauces (condiments) ; sel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sucre ; sucreries ; tapioca ; thé ; vinaigre ;
Classe n° 32
: apéritifs sans alcool ; Bières ; boissons à base de fruits ; eaux gazeuses ; eaux minérales (boissons) ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; préparations pour faire des boissons sans alcool ; sirops pour boissons ; sodas ;
Classe n° 33
: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2023/23
450Date d'enregistrement
1 décembre 2023
Enregistrement
effectué avec modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
Agir avec Amis, Parents et Professionnels pour les Personnes en situation de handicap, Association - 8 Place Alphonse Jourdain, 31000 Toulouse, FRANCE - Siren : 529784225
