Marque FR : 4866661 - MAISON DES URGENCES VETERINAIRES Maisons Alfort
Marque française
Marque
MAISON DES URGENCES VETERINAIRES Maisons Alfort
Type de la marque
-
Marque figurative
Classification des éléments figuratifs
27.05.01 ; 27.05.21 ; 27.99.22 ; 29.01.04 ; 29.01.05 ; 29.01.96 ; 29.01.99
Déposant / Titulaire
-
Emergence, SELAS - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FR - Siren : 920248408
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
SMALT AVOCATS, HORTENSE BRET - 11 Avenue Delcassé, 75008 Paris, FR
Numéro
4866661
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
04/05/2022
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
04/05/2032
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
5 ; 10 ; 38 ; 44
Produits et services
-
Classe 05 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
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Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
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Classe 38 : Télécommunications ; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; radiodiffusion ; télédiffusion ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
-
Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
Inscriptions
-
Transmission totale de propriété n° 0922791 du 26/06/2024 : BOPI 2024-31 du 02/08/2024 - Bénéficiaire : Emergence - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FR - Siren : 920248408
Historique
-
Republication pour erratum : BOPI 2022-25 du 24/06/2022
La mention "Irrégularité matérielle" publiée au BOPI 22/21 est à considérer comme nulle et non avenue, le dossier ayant été régularisé, il convient de prendre en compte, la publication suivante : -
Enregistrement sans modification : BOPI 2022-38 du 23/09/2022
BOPI Marques 2024/31 du 2 août 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
22 4866661 | 04/05/2022 | Marque française | MAISON DES URGENCES VETERINAIRES Maisons Alfort (Marque figurative) |
21 4828596 | 22/12/2021 | Marque française | MAISON DES URGENCES VETERINAIRES (Marque verbale) |
22 4850127 | 07/03/2022 | Marque française | VETOADOM (Marque verbale) |
22 4850261 | 08/03/2022 | Marque française | V 24/24 VETOADOM (Marque figurative) |
17 4351564 | 03/04/2017 | Marque française | ALVETIS (Marque semi-figurative) |
17 4351554 | 03/04/2017 | Marque française | ALVETIS (Marque verbale) |
N° de la formalité concernée
0922791
Nature de l’inscription
-
Transmission totale de propriété (TO)
N° de la demande d’inscription
TN-2024-08661
N° d’inscription
922791
580Date d’inscription
26 juin 2024
730Titulaire
-
Emergence, SELAS - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FRANCE - Siren : 920248408
750Mandataire
-
SMALT AVOCATS, HORTENSE BRET - 11 Avenue Delcassé, 75008 Paris, FRANCE