Marque FR : 4351564 - ALVETIS

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Marque française

Marque

ALVETIS

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Déposant / Titulaire

  • Emergence, SELAS - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FR - Siren : 920248408

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • SMALT AVOCATS, HORTENSE BRET - 11 Avenue Delcassé, 75008 Paris, FR

Numéro

4351564

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

03/04/2017

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

03/04/2027

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

5 ; 10 ; 38 ; 44

Produits et services

  • Classe 05 : produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; Produits pharmaceutiques ;

  • Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ;

  • Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

  • Classe 44 : services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; toilettage d'animaux de compagnie.

Inscriptions

  • Transmission totale de propriété n° 0922791 du 26/06/2024 : BOPI 2024-31 du 02/08/2024 - Bénéficiaire : Emergence - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FR - Siren : 920248408

Historique

  • Publication : BOPI 2017-17 du 28/04/2017

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2017-30 du 28/07/2017

BOPI Marques 2024/31 du 2 août 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
22 4866661 04/05/2022 Marque française MAISON DES URGENCES VETERINAIRES Maisons Alfort (Marque figurative)
21 4828596 22/12/2021 Marque française MAISON DES URGENCES VETERINAIRES (Marque verbale)
22 4850127 07/03/2022 Marque française VETOADOM (Marque verbale)
22 4850261 08/03/2022 Marque française V 24/24 VETOADOM (Marque figurative)
17 4351564 03/04/2017 Marque française ALVETIS (Marque semi-figurative)
17 4351554 03/04/2017 Marque française ALVETIS (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Transmission totale de propriété (TO)

N° de la demande d’inscription

TN-2024-08661

N° d’inscription

922791

580Date d’inscription

26 juin 2024

730Titulaire

  • Emergence, SELAS - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FRANCE - Siren : 920248408

750Mandataire

  • SMALT AVOCATS, HORTENSE BRET - 11 Avenue Delcassé, 75008 Paris, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 13/09/2024
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