Marque FR : 4351564 - ALVETIS
Marque française
Marque
ALVETIS
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Déposant / Titulaire
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Emergence, SELAS - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FR - Siren : 920248408
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
SMALT AVOCATS, HORTENSE BRET - 11 Avenue Delcassé, 75008 Paris, FR
Numéro
4351564
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
03/04/2017
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
03/04/2027
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
5 ; 10 ; 38 ; 44
Produits et services
-
Classe 05 : produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; Produits pharmaceutiques ;
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Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ;
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Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
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Classe 44 : services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; toilettage d'animaux de compagnie.
Inscriptions
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Transmission totale de propriété n° 0922791 du 26/06/2024 : BOPI 2024-31 du 02/08/2024 - Bénéficiaire : Emergence - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FR - Siren : 920248408
Historique
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Publication : BOPI 2017-17 du 28/04/2017
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Enregistrement sans modification : BOPI 2017-30 du 28/07/2017
BOPI Marques 2024/31 du 2 août 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
22 4866661 | 04/05/2022 | Marque française | MAISON DES URGENCES VETERINAIRES Maisons Alfort (Marque figurative) |
21 4828596 | 22/12/2021 | Marque française | MAISON DES URGENCES VETERINAIRES (Marque verbale) |
22 4850127 | 07/03/2022 | Marque française | VETOADOM (Marque verbale) |
22 4850261 | 08/03/2022 | Marque française | V 24/24 VETOADOM (Marque figurative) |
17 4351564 | 03/04/2017 | Marque française | ALVETIS (Marque semi-figurative) |
17 4351554 | 03/04/2017 | Marque française | ALVETIS (Marque verbale) |
N° de la formalité concernée
0922791
Nature de l’inscription
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Transmission totale de propriété (TO)
N° de la demande d’inscription
TN-2024-08661
N° d’inscription
922791
580Date d’inscription
26 juin 2024
730Titulaire
-
Emergence, SELAS - 61-63 Rue Carvès, 92120 Montrouge, FRANCE - Siren : 920248408
750Mandataire
-
SMALT AVOCATS, HORTENSE BRET - 11 Avenue Delcassé, 75008 Paris, FRANCE