Marque FR : 4500743 - BDC

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Marque française

Marque

BDC

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française

Déposant / Titulaire

  • SOFRANE, Société à responsabilité limitée - 14 rue Commines, 75003 Paris, FR - Siren : 421342049

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Cabinet Bouchara - Avocats, Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée, 75008 Paris, FR

Numéro

4500743

Statut

Marque enregistrée

Revendiquée comme ancienneté par EUTM

EUTM018065899

Date de dépôt / Enregistrement

16/11/2018

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

16/11/2028

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

18 ; 25 ; 35

Produits et services

  • Classe 18 : Bagages ; attaché-case en cuir ; bagages à main ; bagages de voyage ; bourses ; cartables ; cartables d`écoliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ Vanity cases ” ; colliers pour chats ; colliers pour chiens ; couvertures pour animaux ; étiquettes à bagages ; étuis à clefs ; étuis en cuir pour cartes de crédit ; étuis porte-clefs ; étuis pour cartes d`abonnement ; étuis pour cartes de crédit (portefeuilles) ; étuis pour cartes de visite ; étuis pour documents ; étuis pour passeports ; étuis pour cartes d`identité ; habits pour animaux ; housses à vêtements de voyage ; housses de chaussures ; malles, valises, sacs de voyage ; mallettes pour documents ; parapluies et parasols ; petites pochettes ; pochettes [bourses] ; pochettes pour permis de conduire ; pochettes [sacs à main de soirée] ; porte-billets ; porte-cartes ; porte-documents ; porte-monnaie ; portefeuilles ; sacoches ; sacs à dos ; sacs ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs porte-bébés ; sacs pour le week-end ; serviettes d`écoliers ; sets de voyage ; trousses à maquillage ; trousses de toilette ; trousses de voyage [maroquinerie] ;

  • Classe 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements en cuir ; sous-vêtements et notamment caleçons, body, culottes, strings, boxers, gaines (sous-vêtements), soutien-gorge, justaucorps, porte-jarretelles, jambières, jarretières, slips ; lingeries ; bas ; chaussettes ; cache corset ; corsets ; collants ; vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre ; peignoirs ; gants ; écharpes ; ceintures ; châles ; cravates ; noeuds papillon ; étoles [fourrures] ; bandanas [foulards] ; ceinture en cuir [vêtements] ; bretelles ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ;

  • Classe 35 : Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de magasin de vente au détail, services de ventes au détail et sur internet de bagages, attaché-case en cuir, bagages à main, bagages de voyage, bourses, cartables, cartables d'écoliers, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ Vanity cases ”, colliers pour chats, colliers pour chiens, couvertures pour animaux, étiquettes à bagages, étuis à clefs, étuis en cuir pour cartes de crédit, étuis porte-clefs, étuis pour cartes d'abonnement, étuis pour cartes de crédit (portefeuilles), étuis pour cartes de visite, étuis pour documents, étuis pour passeports, étuis pour cartes d'identité, habits pour animaux, housses à vêtements de voyage, housses de chaussures, malles, valises, sacs de voyage, mallettes pour documents, parapluies et parasols, petites pochettes, pochettes [bourses], pochettes pour permis de conduire, pochettes [sacs à main de soirée], porte-billets, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, sacoches, sacs à dos, sacs, sacs à main, sacs à roulettes, sacs porte-bébés, sacs pour le week-end, serviettes d'écoliers, sets de voyage, trousses à maquillage, trousses de toilette, trousses de voyage [maroquinerie], Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en imitation du cuir, vêtements en cuir, sous-vêtements et notamment caleçons, body, culottes, strings, boxers, gaines (sous-vêtements), soutien-gorge, justaucorps, porte-jarretelles, jambières, jarretières, slips, lingeries, bas, chaussettes, cache corset, corsets, collants, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre, peignoirs, gants, écharpes, ceintures, châles, cravates, nœuds papillon, étoles [fourrures], bandanas [foulards], ceinture en cuir [vêtements], bretelles, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain.

Inscriptions

  • Revendication d’ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n° 0789502 du 08/03/2019 : BOPI 2020-30 du 25/06/2020

  • Constitution de mandataire n° 0888932 du 26/04/2023 : BOPI 2023-30 du 28/07/2023 - Bénéficiaire : CABINET BOUCHARA - AVOCATS, Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée, 75008 Paris, FR

  • Changement de forme juridique n° 0941285 du 17/02/2025 : BOPI 2025-11 du 14/03/2025 - Bénéficiaire : SOFRANE - 14 rue Commines, 75003 Paris, FR - Siren : 421342049

Historique

  • Publication : BOPI 2018-49 du 07/12/2018

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2019-10 du 08/03/2019

BOPI Marques 2025/11 du 14 mars 2025 - Registre national des marques : Changement de forme juridique

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
22 4853880 18/03/2022 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
18 4467089 05/07/2018 Marque française PAUL & JOE Café (Marque verbale)
23 5005076 09/11/2023 Marque française B.D.C. (Marque verbale)
22 4855946 25/03/2022 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
20 4657177 15/06/2020 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
24 5074269 01/08/2024 Marque française LITTLE PAUL & JOE (Marque verbale)
21 4786712 20/07/2021 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
20 4672726 05/08/2020 Marque française DAYJAMAS (Marque verbale)
20 4654802 08/06/2020 Marque française P. Jnight Rive Gauche Fondé en 1995 (Marque figurative)
23 5005079 09/11/2023 Marque française BDC (Marque figurative)
21 4747660 24/03/2021 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
18 4500743 16/11/2018 Marque française BDC (Marque semi-figurative)
18 4500748 16/11/2018 Marque française Boys Don.t Cry (Marque semi-figurative)
18 4460851 12/06/2018 Marque française PJ (Marque semi-figurative)
13 3987893 05/03/2013 Marque française Paul & Joe (Marque semi-figurative)
08 3607020 24/10/2008 Marque française BABYCHOU BY PAUL & JOE (Marque verbale)
16 4255120 08/03/2016 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
13 4048422 20/11/2013 Marque française (Marque figurative)
09 3695884 03/12/2009 Marque française PAUL & JOE SISTER (Marque verbale)
06 3459763 30/10/2006 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
06 3428811 15/05/2006 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
06 3455491 10/10/2006 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
99830248 21/12/1999 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)
06 3457627 19/10/2006 Marque française PAUL & JOE ANDROJEAN (Marque verbale)
05 3394896 30/11/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3371191 20/07/2005 Marque française PAUL & JOE SISTER (Marque verbale)
95580220 12/07/1995 Marque française PAUL & JOE (Marque verbale)

N° de la formalité concernée

0941285

Nature de l’inscription

  • Changement de forme juridique (CN)

N° de la demande d’inscription

TN-2025-01505

N° d’inscription

941285

580Date d’inscription

17 février 2025

730Titulaire

  • SOFRANE, Société à responsabilité limitée - 14 rue Commines, 75003 Paris, FRANCE - Siren : 421342049

750Mandataire

  • Cabinet Bouchara - Avocats, Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée, 75008 Paris, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 14/03/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 14/03/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 14/03/2025
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