Marque FR : 4202575 - MANGA-T

Image de la marque

Marque française

Marque

MANGA-T

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • noir blanc rouge
  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

01.03.02 ; 26.04.01 ; 26.04.16 ; 26.04.17 ; 26.04.18 ; 26.04.19 ; 26.04.22 ; 27.05.21 ; 27.99.20 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • MANGA-T ORIGIN, Société à responsabilité limitée - 32 Route des Grands Crus, 21220 Morey-Saint-Denis, FR - Siren : 897428728

Numéro

4202575

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

09/08/2015

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

09/08/2025

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

16 ; 30 ; 32

Produits et services

  • Classe 16 : Produits de l'imprimerie  ; articles de papeterie  ; papier  ; livres  ; journaux  ; calendriers  ; dessins  ;

  • Classe 30 : sandwiches, pizzas  ; biscuits  ; gâteaux  ; sucreries  ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé  ;

  • Classe 32 : Bières  ; eaux minérales et gazeuses  ; boissons à base de fruits et jus de fruits  ; sirops et autres préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruit  ; sodas  ; apéritifs sans alcool.

Inscriptions

  • Concession de licence n° 734902 du 05/10/2018 : BOPI 2018-44 du 02/11/2018 - Bénéficiaire : MANGA DO YUME

  • Concession de licence n° 759484 du 24/06/2019 : BOPI 2019-30 du 26/07/2019 - Bénéficiaire : FRYZE

  • Rectification d'une erreur matérielle n° 824417 du 08/06/2021 : BOPI 2021-27 du 09/07/2021 - Bénéficiaire : MANGA-T - 4 Place Darcy, 21000 DIJON, FR - Siren : 812797165

  • Transmission totale de propriété n° 824421 du 08/06/2021 : BOPI 2021-27 du 09/07/2021 - Bénéficiaire : MANGA-T ORIGIN - 32 route des Grands Crus, 21220 MOREY-SAINT-DENIS, FR - Siren : 897428728

  • Concession de licence n° 0902757 du 27/11/2023 : BOPI 2023-52 du 29/12/2023 - Bénéficiaire : CHOJI 21 - 8 Cours des Jacobins, 18000 Bourges, FR - Siren : 889188603

  • Concession de licence n° 0903826 du 05/12/2023 : BOPI 2024-01 du 05/01/2024 - Bénéficiaire : NOTHI - 26 rue de la Marne, 86000 Poitiers, FR - Siren : 904405479

  • Concession de licence n° 0903829 du 05/12/2023 : BOPI 2024-01 du 05/01/2024 - Bénéficiaire : YOH - 30 Rue du Pré Botté, 35000 Rennes, FR - Siren : 909735904

Historique

  • Publication : BOPI 2015-35 du 28/08/2015

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2015-48 du 27/11/2015

BOPI Marques 2024/01 du 5 janvier 2024 - Registre national des marques : Concession de licence

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
15 4202575 09/08/2015 Marque française MANGA-T (Marque semi-figurative)
17 4406431 21/11/2017 Marque française MANGA T (Marque semi-figurative)

Nature de l’inscription

  • Concession de licence (CL)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-14012

N° d’inscription

903826

580Date d’inscription

5 décembre 2023

791Licencié

  • NOTHI, Société à responsabilité limitée - 26 rue de la Marne, 86000 Poitiers, FRANCE - Siren : 904405479

750Mandataire

  • Legasphere Avocats, Pierre-Olivier ANDRE - 2bis Rue du Cap Vert, 21800 Quetigny, FRANCE

BOPI Marques 2023/52 du 29 décembre 2023 - Registre national des marques : Concession de licence

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
15 4202575 09/08/2015 Marque française MANGA-T (Marque semi-figurative)
17 4406431 21/11/2017 Marque française MANGA T (Marque semi-figurative)

Nature de l’inscription

  • Concession de licence (CL)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-13980

N° d’inscription

902757

580Date d’inscription

27 novembre 2023

791Licencié

  • CHOJI 21, Société à responsabilité limitée à associé unique - 8 Cours des Jacobins, 18000 Bourges, FRANCE - Siren : 889188603

750Mandataire

  • Legasphere Avocats, Pierre-Olivier ANDRE - 2bis Rue du Cap Vert, 21800 Quetigny, FRANCE

BOPI Marques 2024/01 du 5 janvier 2024 - Registre national des marques : Concession de licence

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
15 4202575 09/08/2015 Marque française MANGA-T (Marque semi-figurative)
17 4406431 21/11/2017 Marque française MANGA T (Marque semi-figurative)

Nature de l’inscription

  • Concession de licence (CL)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-14014

N° d’inscription

903829

580Date d’inscription

5 décembre 2023

791Licencié

  • YOH, Société par actions simplifiée - 30 Rue du Pré Botté, 35000 Rennes, FRANCE - Siren : 909735904

750Mandataire

  • Legasphere Avocats, Pierre-Olivier ANDRE - 2 bis, 2 bis rue du Cap Vert, 21800 QUETIGNY, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 12/07/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 12/07/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 12/07/2024
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