Marque FR : 4076370 - RECOMMERCE

Image de la marque

Marque française

Marque

RECOMMERCE

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Classification des éléments figuratifs

16.01.11 ; 24.17.02 ; 26.01.11 ; 26.01.16 ; 26.04.02 ; 37.01.05

Déposant / Titulaire

  • RECOMMERCE SOLUTIONS, Société Anonyme - 54 avenue Lénine, 94250 Gentilly, FR - Siren : 513969402

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant, 75011 Paris, FR

Numéro

4076370

Statut

Marque renouvelée

Revendiquée comme ancienneté par EUTM

EUTM014367601

Date de dépôt / Enregistrement

17/03/2014

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

17/03/2034

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

9 ; 14 ; 16 ; 35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39 ; 42

Produits et services

  • Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement  ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique  ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images  ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques  ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques  ; mécanismes pour appareils à pré-paiement  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; équipement de traitement de données, ordinateurs  ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques  ; logiciels de jeux  ; logiciels (programmes enregistrés)  ; périphériques d'ordinateurs  ; batteries électriques  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents  ; extincteurs  ; lunettes (optique)  ; lunettes 3D  ; articles de lunetterie  ; étuis à lunettes  ; appareils pour le diagnostic non à usage médical  ; cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; sacoches conçues pour ordinateurs portables  ;

  • Classe 14 : Joaillerie  ; bijouterie, pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux  ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre  ; porte-clefs de fantaisie  ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis ou écrins pour l'horlogerie  ; médailles  ;

  • Classe 16 : Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour les artistes  ; pinceaux  ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; clichés  ; papier  ; carton  ; boîtes en carton ou en papier  ; affiches  ; albums  ; cartes  ; livres  ; journaux  ; prospectus  ; brochures  ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés ou lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; patrons pour la couture  ; dessins  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier  ; papier hygiénique  ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage  ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques  ;

  • Classe 35 : Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; bureaux de placement  ; portage salarial  ; gestion de fichiers informatiques  ; optimisation du trafic pour les sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication  ; publication de textes publicitaires  ; locations d'espaces publicitaires  ; diffusion d'annonces publicitaires  ; relations publiques  ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie)  ;

  • Classe 36 : Assurances  ; services bancaires  ; service bancaires en ligne  ; affaires immobilières  ; services de caisses de prévoyance  ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit  ; estimations immobilières  ; gestion financière  ; gérance de biens immobiliers  ; services de financement  ; analyse financière  ; constitution ou investissement de capitaux  ; consultation en matière financière  ; estimations financières (assurances, banques, immobilier)  ; placement de fonds  ;

  • Classe 37 : Construction  ; informations en matière de construction  ; conseils en construction  ; supervision (direction) de travaux de construction  ; maçonnerie  ; travaux de plâtrerie ou de plomberie  ; travaux de couverture de toits  ; services d'isolation (construction)  ; démolition de constructions  ; location de machines de chantier  ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres  ; nettoyage ou entretien de véhicules  ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)  ; désinfection  ; dératisation  ; nettoyage de vêtements  ; rénovation de vêtements  ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures  ; repassage du linge  ; travaux de cordonnerie  ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus  ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau  ; installation, entretien et réparation de machines  ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs  ; entretien et réparation d'horlogerie  ; réparation de serrures  ; restauration de mobilier  ; construction navale  ;

  • Classe 38 : Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques  ; communications radiophoniques ou téléphoniques  ; services de radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse ou d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques ou télévisées  ; services de téléconférences ou de visioconférences  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux  ;

  • Classe 39 : Transport  ; emballage et entreposage de marchandises  ; organisation de voyages  ; informations en matière de transport  ; services de logistique en matière de transport  ; distribution de journaux  ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie  ; distribution (livraison de produits)  ; remorquage  ; location de garages ou de places de stationnement  ; location de véhicules  ; transport en taxi  ; réservation de places de voyage  ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement  ;

  • Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs  ; recherches scientifiques et techniques  ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; études de projets techniques  ; architecture  ; décoration intérieure  ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels  ; programmation pour ordinateur  ; analyse de systèmes informatiques  ; conception de systèmes informatiques  ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs  ; numérisation de documents  ; logiciel-service (SaaS)  ; informatique en nuage  ; conseils en technologie de l'information  ; hébergement de serveurs  ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; services de conception d'art graphique  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d'oeuvres d'art  ; audits en matière d'énergie  ; stockage électronique de données.

Inscriptions

  • Constitution de gage n° 717940 du 27/02/2018 : BOPI 2018-13 du 30/03/2018 - Bénéficiaire : ATALANTE

  • Constitution de mandataire n° 0941153 du 14/02/2025 : BOPI 2025-11 du 14/03/2025 - Bénéficiaire : STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant, 75011 Paris, FR

Historique

  • Publication : BOPI 2014-15 du 11/04/2014

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2014-28 du 11/07/2014

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2856810 du 25/10/2023 : BOPI 2024-01 du 05/01/2024

BOPI Marques 2024/01 du 5 janvier 2024 - Renouvellements de marques

111N° de marque

14 4076370

220Date de dépôt

17 mars 2014

Nom de la marque

RECOMMERCE

550Type de la marque

Marque semi-figurative

511Classes de produits ou services

9, 14, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42

Origine de la marque

Marque française

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

156Date de déclaration du renouvellement

25 octobre 2023

116N° de déclaration de renouvellement

2856810

N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié

2014/28

730Déclarant

  • RECOMMERCE SOLUTIONS, Société Anonyme - 54 avenue Lénine, 94250 Gentilly, FRANCE - Siren : 513969402

750Mandataire

  • HAAS SOCIETE D AVOCAT, Gérard HAAS - 6 Rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS, FRANCE

BOPI Marques 2025/11 du 14 mars 2025 - Registre national des marques : Constitution de mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
14 4076370 17/03/2014 Marque française RECOMMERCE (Marque semi-figurative)
24 5072046 23/07/2024 Marque française Recommerce Copilot (Marque verbale)
24 5071995 23/07/2024 Marque française Recommerce SBBC (Marque verbale)
24 5071975 23/07/2024 Marque française Recommerce Smart Buyback Copilot (Marque verbale)
11 3852327 10/08/2011 Marque française alloccaz (Marque verbale)
10 3745194 09/06/2010 Marque française RECOMMERCE (Marque verbale)
20 4689439 07/10/2020 Marque française re ! (Marque figurative)
20 4689483 07/10/2020 Marque française re!commerce (Marque figurative)
15 4173468 14/04/2015 Marque française FLEEXI (Marque semi-figurative)

N° de la formalité concernée

0941153

Nature de l’inscription

  • Constitution de mandataire (CM)

N° de la demande d’inscription

TN-2025-02193

N° d’inscription

941153

580Date d’inscription

14 février 2025

750Mandataire

  • STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant, 75011 Paris, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 28/03/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 28/03/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2025
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