Marque FR : 3967783 - ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOUT

Image de la marque

Marque française

Marque

ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOUT

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

11.01.01 ; 25.05.01 ; 25.05.02 ; 25.05.03 ; 26.04.12 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • SALAISONS CELTIQUES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Tréhonin, 56300 LE SOURN, FR - Siren : 862500279

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • CABINET NETTER, Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FR

Numéro

3967783

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

11/12/2012

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

11/12/2032

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

29 ; 30

Produits et services

  • Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier  ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits  ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers  ; huiles et graisses comestibles, mets et plats préparés à base des produits précités  ;

  • Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café  ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles  ; miel, sirop de mélasse  ; levure, poudre pour faire lever  ; sel, moutarde  ; vinaigre, sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir, mets et plats préparés à base des produits précités.

Inscriptions

  • Changement d'adresse n° 825514 du 17/06/2021 : BOPI 2021-28 du 16/07/2021 - Bénéficiaire : SAVEURS CHARCUTIERES - PARC D'ACTIVITES DE TREHONIN, 56300 LE SOURN, FR - Siren : 529418980

  • Modification d'un mandataire n° 0904120 du 07/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024 - Bénéficiaire : Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FR

  • Transmission totale de propriété n° 0908145 du 19/01/2024 : BOPI 2024-08 du 23/02/2024 - Bénéficiaire : SALAISONS CELTIQUES - Parc d'Activités Tréhonin, 56300 LE SOURN, FR - Siren : 862500279

Historique

  • Publication : BOPI 2013-01 du 04/01/2013

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2013-14 du 05/04/2013

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2829315 du 02/12/2022 : BOPI 2023-07 du 17/02/2023

BOPI Marques 2024/08 du 23 février 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
11 3827062 28/04/2011 Marque française Saveurs Charcutières (Marque semi-figurative)
12 3967783 11/12/2012 Marque française ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOUT (Marque semi-figurative)
12 3939923 09/08/2012 Marque française ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOÛT (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Transmission totale de propriété (TO)

N° de la demande d’inscription

TN-2024-00176

N° d’inscription

908145

580Date d’inscription

19 janvier 2024

730Titulaire

  • SALAISONS CELTIQUES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Tréhonin, 56300 LE SOURN, FRANCE - Siren : 862500279

750Mandataire

  • CABINET NETTER, Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FRANCE

BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Modification d'un mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
11 3827062 28/04/2011 Marque française Saveurs Charcutières (Marque semi-figurative)
12 3939923 09/08/2012 Marque française ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOÛT (Marque verbale)
12 3967783 11/12/2012 Marque française ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOUT (Marque semi-figurative)

Nature de l’inscription

  • Modification d'un mandataire (MM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-15209

N° d’inscription

904120

580Date d’inscription

7 décembre 2023

750Mandataire

  • CABINET NETTER, Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 28/06/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 28/06/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/06/2024
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