Marque FR : 3827062 - Saveurs Charcutières

Image de la marque

Marque française

Marque

Saveurs Charcutières

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Déposant / Titulaire

  • SALAISONS CELTIQUES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Tréhonin, 56300 LE SOURN, FR - Siren : 862500279

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • CABINET NETTER, Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FR

Numéro

3827062

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

28/04/2011

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

28/04/2031

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

5 ; 29 ; 30

Produits et services

  • Classe 05 : Tous produits alimentaires diététiques à usage médical et pour enfants ;

  • Classe 29 : Produits de charcuterie  ; salaisons  ; conserves alimentaires à savoir conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de viande, conserves de poisson  ; plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande ;

  • Classe 30 : Produits de biscuiterie  ; pâtisserie  ; confiserie  ; plats cuisinés à base de sauces, pâtes alimentaires ou de riz.

Inscriptions

  • Changement d'adresse n° 820717 du 28/04/2021 : BOPI 2021-22 du 04/06/2021 - Bénéficiaire : SAVEURS CHARCUTIERES - PARC D'ACTIVITES DE TREHONIN, 56300 LE SOURN, FR - Siren : 529418980

  • Modification d'un mandataire n° 0904120 du 07/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024 - Bénéficiaire : Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FR

  • Transmission totale de propriété n° 0908145 du 19/01/2024 : BOPI 2024-08 du 23/02/2024 - Bénéficiaire : SALAISONS CELTIQUES - Parc d'Activités Tréhonin, 56300 LE SOURN, FR - Siren : 862500279

Historique

  • Publication : BOPI 2011-20 du 20/05/2011

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2011-38 du 23/09/2011

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2780701 du 28/04/2021 : BOPI 2021-23 du 11/06/2021

BOPI Marques 2024/08 du 23 février 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
11 3827062 28/04/2011 Marque française Saveurs Charcutières (Marque semi-figurative)
12 3967783 11/12/2012 Marque française ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOUT (Marque semi-figurative)
12 3939923 09/08/2012 Marque française ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOÛT (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Transmission totale de propriété (TO)

N° de la demande d’inscription

TN-2024-00176

N° d’inscription

908145

580Date d’inscription

19 janvier 2024

730Titulaire

  • SALAISONS CELTIQUES, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Tréhonin, 56300 LE SOURN, FRANCE - Siren : 862500279

750Mandataire

  • CABINET NETTER, Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FRANCE

BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Modification d'un mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
11 3827062 28/04/2011 Marque française Saveurs Charcutières (Marque semi-figurative)
12 3939923 09/08/2012 Marque française ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOÛT (Marque verbale)
12 3967783 11/12/2012 Marque française ALLIANCE RESTAURATION LA CARTE DU GOUT (Marque semi-figurative)

Nature de l’inscription

  • Modification d'un mandataire (MM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-15209

N° d’inscription

904120

580Date d’inscription

7 décembre 2023

750Mandataire

  • CABINET NETTER, Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 28/06/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 28/06/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/06/2024
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