Marque FR : 3784834 - ECONOMIES COMME OBJECTIF
Marque française
Marque
ECONOMIES COMME OBJECTIF
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES CENTRES LECLERC, société coopérative à forme anonyme à capital variable - 26 Quai Marcel Boyer, 94200 IVRY SUR SEINE, FR - Siren : 642007991
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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MIIP - MADE IN IP, Lucie PRUNIERES - 60 rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Numéro
3784834
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
24/11/2010
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
24/11/2030
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 ; 9 ; 10 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 ; 15 ; 16 ; 17 ; 18 ; 19 ; 20 ; 21 ; 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35
Produits et services
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Classe 01 : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; mastic de vitrier ;
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Classe 02 : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ;
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Classe 03 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique ; produits d'entretien pour l'automobile ; produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ; démaquillant pour les yeux, masque pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler, cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
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Classe 04 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
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Classe 05 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; anti-mousses ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ;
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Classe 06 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais, matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques, coffres-forts ; tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques à savoir clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés, ferraillage ; escaliers métalliques, grilles d'évacuation métalliques ;
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Classe 07 : Machines, à savoir : machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; fouets électriques à usage ménager ; machines à battre ; machines à beurre ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; presse fruits électriques à usage ménager ; éplucheuses [machines] ; machines à râper les légumes ; hache-viande [machines], machines à saucisses ; ouvre-boîtes électriques ; machines à couper le pain ; machines à laver, machines à laver le linge et la vaisselle ; lessiveuses ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre, à ourler et à tricoter ; moulins [machines], machines à moulurer ; tondeuses [machines] ; machines coupe-racines, coupeuses [machines], tondeuses pour les animaux [machines], machines à imprimer, machines à papier, machines pour la peinture, machines pour la teinture ; machines agricoles, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; grands instruments pour l'agriculture, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d'arrosage ; couveuses pour les œufs ;
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Classe 08 : Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de carreleurs ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ;
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Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, disques optiques, disques optiques numériques, disquettes, disque compact numérique ; vidéo disques, DVD ; CDROM ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes informatiques (logiciels) ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, ; base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones portables, chargeur pour téléphone mobile ; appareils téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films (pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets), caméras ; caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéo-projecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs [audio, vidéo] écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD, écran vidéo ; appareils photographiques, objectifs (photographie) ; écrans [photographie], judas optiques pour portes ; fibres optiques, câbles à fibres optiques ; programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes ; appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à feu, masque de protection ; masque de plongée, masques pour le sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes, verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; lentilles, lentilles de contact ; protège-yeux ; monocles ; visières ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres ; boussoles d'orientation ; équipements opto-électroniques ; lampes optiques, lanternes optiques ; miroirs optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ; spectroscopes, périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, visionneuses, projecteurs, rétroprojecteurs ; batteries pour véhicules, batteries, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires ; aspirateurs de poussière, gants de protection ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; masques respiratoires ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ;
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Classe 10 : Appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; articles orthopédiques, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques ; genouillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bas pour les varices ; appareils et instruments d'optique médicale ; appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille ; appareils pour l'allaitement ; bandages élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupe-cors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles ; thermomètres à usage médical ;
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Classe 11 : Appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de désinfection ; appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation), appareil pour la désodorisation et la purification de l'air, de distribution d'eau, ; appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules ; stérilisateurs ; glacières ; fours ; allume-gaz ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ;
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Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir : batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; démarreurs pour automobiles, embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores (pare-soleil) pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte vélos pour véhicules ; remorques (véhicules) ; freins de véhicules, à savoir sabots de freins, garnitures de frein, accouplements de machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et ressorts ; pneumatiques ; essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs antipollution ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; rétroviseurs ; phares et feux de véhicules ; voitures d'enfants ; trottinettes ; poussettes ; bicyclettes ; pompes de bicyclette ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin ; chariots à provision ;
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Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles, cartouches ; explosifs ; feux d'artifice, feux de Bengale, pétards ; bouchons détonants ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; fusées de signalisation ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; étuis pour fusils ;
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Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
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Classe 15 : Instruments de musique, boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; cordes d'instruments de musique, médiators ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ;
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Classe 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ;
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Classe 17 : Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ;
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Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ;
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Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ;
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Classe 20 : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ;
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Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ;
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Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;
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Classe 23 : Fils à usage textile ;
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Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir cotonnades, essuie-mains en matières textiles, cavenas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; laine filée ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
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Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ; pantoufles ; masques pour dormir ; vêtements et chaussures de sport ; chaussures de plage ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ; couche-culotte ;
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Classe 26 : Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ;
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Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ;
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Classe 28 : Jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;
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Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ;
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Classe 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ;
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Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; arbres de Noël ; crustacés vivants ;
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Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
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Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
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Classe 34 : Tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes ;
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Classe 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; mastic de vitrier ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique ; produits d'entretien pour l'automobile ; produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; savons, savons désodorisants, savon pour le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ; démaquillant pour les yeux, masque pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler, cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; anti-mousses ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; métaux communs et leurs alliages ; minerais, matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques pour la construction, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques, coffres-forts ; tuyaux métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques à savoir clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés, ferraillage ; escaliers métalliques, grilles d'évacuation métalliques ; machines, à savoir : machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; fouets électriques à usage ménager ; machines à battre ; machines à beurre ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; presse fruits électriques à usage ménager ; éplucheuses [machines] ; machines à râper les légumes ; hache-viande [machines], machines à saucisses ; ouvre-boîtes électriques ; machines à couper le pain ; machines à laver, machines à laver le linge et la vaisselle ; lessiveuses ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre, à ourler et à tricoter ; moulins [machines], machines à moulurer ; tondeuses [machines] ; machines coupe-racines, coupeuses [machines], tondeuses pour les animaux [machines], machines à imprimer, machines à papier, machines pour la peinture, machines pour la teinture ; machines agricoles, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; grands instruments pour l'agriculture, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d'arrosage ; couveuses pour les œufs ; outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de carreleurs ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, disques optiques, disques optiques numériques, disquettes, disque compact numérique ; vidéo disques, DVD ; CDROM ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes informatiques (logiciels) ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, ; base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones portables, chargeur pour téléphone mobile ; appareils téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films (pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets), caméras ; caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéo-projecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs [audio, vidéo] écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD, écran vidéo ; appareils photographiques, objectifs (photographie) ; écrans [photographie], judas optiques pour portes ; fibres optiques, câbles à fibres optiques ; programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes ; Appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à feu, masque de protection ; masque de plongée, masques pour le sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes, verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; lentilles, lentilles de contact ; protège-yeux ; monocles ; visières ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres ; boussoles d'orientation ; équipements opto-électroniques ; lampes optiques, lanternes optiques ; miroirs optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ; spectroscopes, périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, visionneuses, projecteurs, rétroprojecteurs ; batteries pour véhicules, batteries, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires ; aspirateurs de poussière, gants de protection ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; masques respiratoires ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; articles orthopédiques, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques ; genouillères orthopédiques ; semelles orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bas pour les varices ; appareils et instruments d'optique médicale ; appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille ; appareils pour l'allaitement ; bandages élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupe-cors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles ; thermomètres à usage médical ; appareils et installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de désinfection ; appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation), appareil pour la désodorisation et la purification de l'air, de distribution d'eau, ; appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules ; stérilisateurs ; glacières ; fours ; allume-gaz ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir : batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; démarreurs pour automobiles, embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores (pare-soleil) pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte vélos pour véhicules ; remorques (véhicules) ; freins de véhicules, à savoir sabots de freins, garnitures de frein, accouplements de machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et ressorts ; pneumatiques ; essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs antipollution ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; rétroviseurs ; phares et feux de véhicules ; voitures d'enfants ; trottinettes ; poussettes ; bicyclettes ; pompes de bicyclette ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin ; chariots à provision ; armes à feu ; munitions et projectiles, cartouches ; explosifs ; feux d'artifice, feux de Bengale, pétards ; bouchons détonants ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; fusées de signalisation ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; étuis pour fusils ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique, boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; cordes d'instruments de musique, médiators ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage textile ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir cotonnades, essuie-mains en matières textiles, cavenas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; laine filée ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ; pantoufles ; masques pour dormir ; vêtements et chaussures de sport ; chaussures de plage ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ; couche-culotte ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Inscriptions
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Concession de licence n° 749780 du 22/02/2019 : BOPI 2019-12 du 22/03/2019 - Bénéficiaire : SCAMARK
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Constitution de mandataire n° 0902526 du 23/11/2023 : BOPI 2023-52 du 29/12/2023 - Bénéficiaire : Lucie PRUNIERES - 60 rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Historique
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Publication : BOPI 2010-50 du 17/12/2010
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Enregistrement sans modification : BOPI 2011-12 du 25/03/2011
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2762193 du 15/10/2020 : BOPI 2021-01 du 08/01/2021
BOPI Marques 2023/52 du 29 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
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19 4587320 | 03/10/2019 | Marque française | LIBERTY 36 LAFAYETTE (Marque verbale) |
18 4438160 | 19/03/2018 | Marque française | ODEALIM (Marque semi-figurative) |
18 4465354 | 28/06/2018 | Marque française | ACE (Marque verbale) |
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18 4500509 | 16/11/2018 | Marque française | DETEKT IN (Marque semi-figurative) |
20 4698244 | 05/11/2020 | Marque française | KLEAN-IN (Marque figurative) |
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21 4823440 | 06/12/2021 | Marque française | Naodia (Marque verbale) |
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22 4850247 | 08/03/2022 | Marque française | DYSMAPAIZ (Marque verbale) |
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19 4565927 | 08/07/2019 | Marque française | til (Marque semi-figurative) |
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08 3569631 | 15/04/2008 | Marque française | TEVA (Marque semi-figurative) |
08 3571709 | 23/04/2008 | Marque française | CHORYS (Marque semi-figurative) |
08 3571712 | 23/04/2008 | Marque française | PETIT DENTAMYL (Marque semi-figurative) |
08 3574255 | 07/05/2008 | Marque française | MARQUE REPERE NE PRENEZ QUE LE MEILLEUR (Marque verbale) |
08 3575062 | 14/05/2008 | Marque française | LA CULTURE EST PARTOUT A SA PLACE (Marque verbale) |
08 3578269 | 28/05/2008 | Marque française | MARQUE REPERE NE PRENEZ QUE LE MEILLEUR (Marque verbale) |
08 3578273 | 28/05/2008 | Marque française | BIONAÏA (Marque verbale) |
08 3578673 | 29/05/2008 | Marque française | FRUISTAR (Marque semi-figurative) |
08 3580185 | 05/06/2008 | Marque française | BRANLE-BAS DE COMBAT (Marque verbale) |
08 3584393 | 25/06/2008 | Marque française | DESQUILES (Marque verbale) |
08 3596601 | 03/09/2008 | Marque française | le MOIs SENIORS (Marque verbale) |
08 3597314 | 08/09/2008 | Marque française | X-TENSE (Marque verbale) |
08 3598290 | 12/09/2008 | Marque française | TISSAIA Tout me va! (Marque semi-figurative) |
08 3599942 | 22/09/2008 | Marque française | PLUG'IN (Marque verbale) |
08 3610117 | 07/11/2008 | Marque française | DELISSIM (Marque verbale) |
08 3612567 | 20/11/2008 | Marque française | INDIANA BAY (Marque verbale) |
08 3612569 | 20/11/2008 | Marque française | VITALIA (Marque verbale) |
08 3612570 | 20/11/2008 | Marque française | SUNBIKE (Marque verbale) |
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08 3618623 | 18/12/2008 | Marque française | LA CARTE (Marque semi-figurative) |
08 3618624 | 18/12/2008 | Marque française | LA CARTE culture développement durable prix bas (Marque semi-figurative) |
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09 3644736 | 17/04/2009 | Marque française | GALEC (Marque semi-figurative) |
09 3645079 | 20/04/2009 | Marque française | espace culturel E. LECLERC (Marque semi-figurative) |
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09 3649900 | 12/05/2009 | Marque française | ESSENTIELS SOLEIL (Marque semi-figurative) |
09 3650567 | 14/05/2009 | Marque française | @@ EDELNET (Marque semi-figurative) |
09 3650569 | 14/05/2009 | Marque française | EDELNET (Marque verbale) |
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09 3672347 | 26/08/2009 | Marque française | inell (Marque semi-figurative) |
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09 3681531 | 06/10/2009 | Marque française | SIDI YOUSSOUF (Marque semi-figurative) |
09 3685148 | 21/10/2009 | Marque française | NEW'R (Marque semi-figurative) |
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09 3697753 | 10/12/2009 | Marque française | MARQUE REPÈRE (Marque semi-figurative) |
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94511319 | 16/03/1994 | Marque française | espace culturel E.LECLERC en couleurs (semi-figura (Marque verbale) |
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94513737 | 31/03/1994 | Marque française | MEGAKID (Marque verbale) |
94513738 | 31/03/1994 | Marque française | TOPKID (Marque verbale) |
94513739 | 31/03/1994 | Marque française | BELLISSIMA (Marque verbale) |
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94515956 | 18/04/1994 | Marque française | PRIMOPLAST (Marque verbale) |
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94522229 | 30/05/1994 | Marque française | REFLEX COM (Marque verbale) |
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94537863 | 28/09/1994 | Marque française | CULTURISSIMO (Marque verbale) |
94537864 | 28/09/1994 | Marque française | VOLTANO (Marque verbale) |
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94549767 | 19/12/1994 | Marque française | COTE TABLE (Marque verbale) |
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95567165 | 11/04/1995 | Marque française | FRESHTEA (Marque verbale) |
95568243 | 13/04/1995 | Marque française | TRIUM (Marque verbale) |
95572818 | 23/05/1995 | Marque française | AVEC E.LECLERC, AGISSONS POUR PROTEGER L'ENVIRONNEMENT (logo pomme en couleurs) (Marque verbale) |
95579297 | 06/07/1995 | Marque française | edel la Banque en toute liberte en couleurs (Marque verbale) |
95586369 | 31/08/1995 | Marque française | RED KING (Marque verbale) |
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95593019 | 18/10/1995 | Marque française | GLEN EACH (Marque verbale) |
95594835 | 27/10/1995 | Marque française | MEGA VOLPONE (Marque verbale) |
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95603791 | 29/12/1995 | Marque française | ESKISS (Marque verbale) |
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96606406 | 18/01/1996 | Marque française | CHOC TARTINE (Marque verbale) |
96607386 | 22/01/1996 | Marque française | GALWAY GALWAY (semi-figurative) (Marque verbale) |
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96610190 | 12/02/1996 | Marque française | MAC INTYRE (Marque verbale) |
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96619956 | 09/04/1996 | Marque française | ORIALIS (semi-figurative en couleurs) (Marque verbale) |
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97666438 | 28/02/1997 | Marque française | DELISSE (Marque verbale) |
97666640 | 03/03/1997 | Marque française | DOUCEUR DU VERGER (Marque verbale) |
97670047 | 24/03/1997 | Marque française | LA MICRO (semi-figurative) (Marque verbale) |
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97674030 | 17/04/1997 | Marque française | Agir pour l environnement ! (logo) (Marque verbale) |
97676073 | 30/04/1997 | Marque française | ARDENCE (Marque verbale) |
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97682282 | 12/06/1997 | Marque française | PRIEURE BARSANNE (Marque verbale) |
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97693620 | 03/09/1997 | Marque française | COMPTOIR DU GRAIN (Marque verbale) |
97693621 | 03/09/1997 | Marque française | TYROLIA (Marque verbale) |
97696022 | 22/09/1997 | Marque française | GOUT DU JOUR (Marque verbale) |
97696981 | 29/09/1997 | Marque française | VIVALIS (Marque verbale) |
97697560 | 02/10/1997 | Marque française | MOTS D ENFANTS (Marque verbale) |
97697962 | 06/10/1997 | Marque française | MAYOSALAD (Marque verbale) |
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97700294 | 20/10/1997 | Marque française | CREPUSCULE (Marque verbale) |
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97702964 | 05/11/1997 | Marque française | NOS REGIONS ONT DU TALENT (Marque verbale) |
97705647 | 24/11/1997 | Marque française | KIDWAY (Marque verbale) |
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98716409 | 04/02/1998 | Marque française | OPTONIX (Marque verbale) |
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98717975 | 13/02/1998 | Marque française | LE GUIDE DU TOUT (Marque verbale) |
98718244 | 16/02/1998 | Marque française | NOS REGIONS ONT DU TALENT (Marque verbale) |
98718970 | 19/02/1998 | Marque française | BELLES A TOUS PRIX (Marque verbale) |
98718973 | 19/02/1998 | Marque française | SILLAGE - version 1998 (semi-figurative en couleurs) (Marque verbale) |
98719529 | 23/02/1998 | Marque française | UNE HEURE POUR SOI (Marque verbale) |
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98765490 | 21/12/1998 | Marque française | NADIAFORME (Marque verbale) |
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99781911 | 19/03/1999 | Marque française | POM STEACK (Marque verbale) |
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99819449 | 18/10/1999 | Marque française | LJEANS (semi-figurative en couleurs) (Marque verbale) |
99822222 | 08/11/1999 | Marque française | MA CAMPAGNE (semi-figurative en couleurs) (Marque verbale) |
99824656 | 23/11/1999 | Marque française | EPSIL (Marque verbale) |
99825903 | 29/11/1999 | Marque française | ANTIBAXIL (Marque verbale) |
10 3702635 | 05/01/2010 | Marque française | BIO NAIA (Marque semi-figurative) |
10 3702636 | 05/01/2010 | Marque française | BAUMES DE PROVENCE (Marque semi-figurative) |
10 3711622 | 09/02/2010 | Marque française | E.LECLERC Drive (Marque semi-figurative) |
10 3712468 | 11/02/2010 | Marque française | NUSTIKAO (Marque semi-figurative) |
10 3712493 | 12/02/2010 | Marque française | EDULCOREL (Marque semi-figurative) |
10 3720278 | 10/03/2010 | Marque française | Belles saisons (Marque verbale) |
10 3721788 | 16/03/2010 | Marque française | (Marque figurative) |
10 3725410 | 29/03/2010 | Marque française | IMPACT ENVIRONNEMENTAL RÉDUIT (Marque semi-figurative) |
10 3731992 | 22/04/2010 | Marque française | Mamison (Marque semi-figurative) |
10 3736637 | 07/05/2010 | Marque française | ALIX DE FAURE (Marque verbale) |
10 3750505 | 01/07/2010 | Marque française | BRIGHTON'S (Marque verbale) |
10 3750514 | 01/07/2010 | Marque française | ABBAYE D'ALVERINGEM (Marque verbale) |
10 3757344 | 29/07/2010 | Marque française | MARCA GUIA (Marque semi-figurative) |
10 3757345 | 29/07/2010 | Marque française | WIODACA MARKA (Marque semi-figurative) |
10 3767004 | 16/09/2010 | Marque française | PROTÉGEONS L'ENVIRONNEMENT ZERO PROSPECTUS (Marque semi-figurative) |
10 3767655 | 20/09/2010 | Marque française | LORD MANSLEY (Marque verbale) |
10 3767679 | 20/09/2010 | Marque française | GLEN WICK (Marque verbale) |
10 3772843 | 08/10/2010 | Marque française | Le lait, complice de vos envies (Marque verbale) |
10 3773812 | 12/10/2010 | Marque française | MINI CROC'S (Marque verbale) |
10 3773934 | 13/10/2010 | Marque française | JOHN DAVON'S (Marque verbale) |
10 3778152 | 28/10/2010 | Marque française | MISTER LAGOA (Marque verbale) |
10 3779835 | 05/11/2010 | Marque française | Les yaourts, complices de vos envies (Marque verbale) |
10 3779839 | 05/11/2010 | Marque française | La crémerie, complice de vos envies (Marque verbale) |
10 3779846 | 05/11/2010 | Marque française | Les fromages, complices de vos envies (Marque verbale) |
10 3784155 | 22/11/2010 | Marque française | Confiséo (Marque verbale) |
10 3784160 | 22/11/2010 | Marque française | CONFISEO (Marque semi-figurative) |
10 3784834 | 24/11/2010 | Marque française | ECONOMIES COMME OBJECTIF (Marque verbale) |
10 3788172 | 06/12/2010 | Marque française | HYPERDOU (Marque semi-figurative) |
10 3788588 | 07/12/2010 | Marque française | NOS RÉGIONS ONT DU TALENT (Marque semi-figurative) |
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11 3871232 | 03/11/2011 | Marque française | (Marque figurative) |
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12 3919209 | 10/05/2012 | Marque française | LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT (Marque semi-figurative) |
12 3933437 | 11/07/2012 | Marque française | MOTS D'ENFANTS BIO (Marque verbale) |
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12 3951875 | 08/10/2012 | Marque française | Kilémoinscher ? (Marque verbale) |
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14 4118433 | 16/09/2014 | Marque française | LES MARK'S (Marque semi-figurative) |
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15 4185740 | 03/06/2015 | Marque française | LES ZAROS (Marque verbale) |
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15 4197338 | 17/07/2015 | Marque française | LA PERFORMANCE C'EST AUSSI LE PRIX (Marque verbale) |
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15 4197745 | 20/07/2015 | Marque française | L'INNOVATION C'EST AUSSI LE PRIX (Marque verbale) |
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15 4197747 | 20/07/2015 | Marque française | LA RÉUSSITE C'EST AUSSI LE PRIX (Marque verbale) |
15 4197750 | 20/07/2015 | Marque française | LE BIEN-ÊTRE C'EST AUSSI LE PRIX (Marque verbale) |
15 4198178 | 21/07/2015 | Marque française | REGLO MUSIQUE (Marque semi-figurative) |
15 4200323 | 29/07/2015 | Marque française | L R (Marque semi-figurative) |
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16 4282112 | 22/06/2016 | Marque française | GO MARK'S RUN (Marque verbale) |
16 4283801 | 29/06/2016 | Marque française | FERIAL SAVOIR-FAIRE BOUCHER (Marque semi-figurative) |
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16 4293062 | 11/08/2016 | Marque française | O.E.I.L (Marque verbale) |
16 4293063 | 11/08/2016 | Marque française | LA LUNETTERIE (Marque verbale) |
16 4295650 | 30/08/2016 | Marque française | JOLIES NOUS LA COMMUNAUTE OU TOUTES LES BEAUTES S EXPRIMENT (Marque semi-figurative) |
16 4295867 | 31/08/2016 | Marque française | CONSO REGIE (Marque semi-figurative) |
16 4301831 | 23/09/2016 | Marque française | €CO+ SIMPLEMENT BIEN ! (Marque semi-figurative) |
16 4302908 | 28/09/2016 | Marque française | LAGOA (Marque verbale) |
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18 4474713 | 06/08/2018 | Marque française | NAT & Vie VEGGIE (Marque semi-figurative) |
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18 4484797 | 21/09/2018 | Marque française | HOMESIDE SELECTION D'EXPERTS (Marque semi-figurative) |
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1295431 | 10/01/1985 | Marque française | CENTRE DISTRIBUTEUR LECLERC (Marque verbale) |
1307790 | 02/05/1985 | Marque française | LECLERC (Marque verbale) |
1568039 | 10/08/1989 | Marque française | LA VRAIE DISTRIBUTION(SEMI FIGURATIVE) (Marque verbale) |
1676556 | 04/07/1991 | Marque française | L. (Graphisme) (Marque verbale) |
1319606 | 07/08/1985 | Marque française | VOLT (Marque verbale) |
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1446134 | 22/01/1988 | Marque française | DELISSE (Marque verbale) |
1446135 | 22/01/1988 | Marque française | VERITABLE DELISSE (semi-figurative) (Marque verbale) |
1452719 | 03/03/1988 | Marque française | FRIZZ (Marque verbale) |
1487395 | 08/09/1988 | Marque française | AUGUSTE MUGNIOT (Marque verbale) |
1534205 | 02/06/1989 | Marque française | IROISE (Marque verbale) |
21 4810249 | 20/10/2021 | Marque française | Floribis - France (Marque verbale) |
21 4824905 | 10/12/2021 | Marque française | Floribis (Marque figurative) |
11 3821253 | 06/04/2011 | Marque française | Agence STJOHN'S (Marque verbale) |
11 3828261 | 03/05/2011 | Marque française | STJOHN'S (Marque semi-figurative) |
16 4260324 | 29/03/2016 | Marque française | CHALLENGE CLASSICS (Marque semi-figurative) |
18 4427257 | 09/02/2018 | Marque française | John Smith. (Marque semi-figurative) |
18 4480909 | 07/09/2018 | Marque française | TASMANE (Marque verbale) |
17 4411089 | 07/12/2017 | Marque française | Dr. Milou L'APPLI DE COMPAGNIE (Marque semi-figurative) |
23 4925737 | 05/01/2023 | Marque française | Dr Milou (Marque figurative) |
23 4930466 | 23/01/2023 | Marque française | L’appli de compagnie (Marque verbale) |
20 4675218 | 18/08/2020 | Marque française | til (Marque figurative) |
19 4553733 | 22/05/2019 | Marque française | PEREGE (Marque verbale) |
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10748
N° d’inscription
902526
580Date d’inscription
23 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Lucie PRUNIERES - 60 rue Pierre Charron, 75008 Paris, FRANCE