Précédent
Suivant
Marque FR : 3654810 - SONATE
Marque française
Marque
SONATE
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
ARPEGE, SAS - 13 RUE de la Loire, 44236 ST SEBASTIEN SUR LOIRE, FR - Siren : 351421300
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
SAS ARPEGE, Mme QUENDERFF Nadine - 13 RUE de la Loire, 44236 ST SEBASTIEN SUR LOIRE, FR
Numéro
3654810
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
04/06/2009
Lieu de dépôt
DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date prévue pour l'expiration
04/06/2029
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 42
Produits et services
-
Classe 09 : logiciels (programmes enregistrés) ;
-
Classe 42 : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.
Inscriptions
-
Demande d'extension Polynésie française rejetée n° 0908240 du 19/01/2024 : BOPI 2024-08 du 23/02/2024
Historique
-
Publication : BOPI 2009-28 du 10/07/2009
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2009-45 du 06/11/2009
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2706304 du 12/02/2019 : BOPI 2019-28 du 12/07/2019
BOPI Marques 2024/08 du 23 février 2024 - Registre national des marques : Demande d'extension Polynésie française Rejetée
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 09 3654810 | 04/06/2009 | Marque française | SONATE (Marque verbale) |
N° de la formalité concernée
0908240
Nature de l’inscription
-
Demande d'extension Polynésie française Rejetée (PR)
N° de la demande d’inscription
OF-2024-01370
N° d’inscription
908240
580Date d’inscription
19 janvier 2024
