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Marque FR : 3527466 - deli'very l'atout moment

Image de la marque

Marque française

Marque

deli'very l'atout moment

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Références Pantone :Sable : Pantone 4565Jaune : Pantone 1235Vert : Pantone 7488Rose : Pantone 212Violet : Pantone 7440

Classification des éléments figuratifs

24.17.01 ; 25.01.05 ; 26.01.01 ; 26.01.06 ; 26.01.12 ; 29.02.00

Déposant / Titulaire

  • ELIOR RESTAURATION FRANCE, Société par actions simplifiée - 9-11 Allée de L'Arche, 92032 Paris La Défense Cedex, FR - Siren : 662025196

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • PLASSERAUD IP, Charline MESONERO - 104 rue de Richelieu , 75002 Paris, FR

Numéro

3527466

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

28/09/2007

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

28/09/2027

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

29 ; 30 ; 33 ; 43

Produits et services

  • Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de gibier, de volaille et de légumes ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons, viandes, volaille et gibier ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises ;

  • Classe 30 : Pain, viennoiserie, pâtisserie, petits fours ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises ;

  • Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

  • Classe 43 : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

Inscriptions

  • Retrait partiel n° 479278 du 13/08/2008 : BOPI 2008-37
    Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de gibier, de volaille et de légumes ; fromages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons, viandes, volaille et gibier ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises ; Classe 30 : Pain, viennoiserie, pâtisserie, petits fours ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe 43 : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.

  • Transmission totale de propriété n° 489326 du 13/01/2009 : BOPI 2009-07 - Bénéficiaire : AVENANCE ENTREPRISES

  • Changement d'adresse, Changement de nom, de dénomination n° 698637 du 20/04/2017 : BOPI 2017-21 du 26/05/2017 - Bénéficiaire : ELIOR ENTREPRISES

  • Transmission totale de propriété n° 0922793 du 26/06/2024 : BOPI 2024-31 du 02/08/2024 - Bénéficiaire : ELIOR RESTAURATION FRANCE - 9-11 Allée de L'Arche, 92032 Paris La Défense Cedex, FR - Siren : 662025196

Historique

  • Publication : BOPI 2007-44 du 02/11/2007

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2008-47

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2647842 du 02/05/2017 : BOPI 2017-36 du 08/09/2017

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Source : INPI

BOPI antérieurs au 2023/45 du 10 novembre 2023
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BOPI Marques 2024/31 du 2 août 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
1418464 16/07/1987 Marque française MENU VITALITE (Marque verbale)
97676256 02/05/1997 Marque française LE BAR A LEGUMES (Marque verbale)
97676426 05/05/1997 Marque française COULEURS ET SAVEURS (Marque verbale)
08 3561747 11/03/2008 Marque française DELI'VERY VERY'DELI POUR TOUT MOMENT (Marque semi-figurative)
14 4117136 11/09/2014 Marque française 20 TWENTY POUR TOUT (Marque semi-figurative)
14 4117139 11/09/2014 Marque française TWENTY POUR TOUT (Marque verbale)
10 3719925 09/03/2010 Marque française vivement midi (Marque verbale)
07 3527466 28/09/2007 Marque française deli'very l'atout moment (Marque semi-figurative)
07 3527467 28/09/2007 Marque française deli'very l'atout moment (Marque semi-figurative)
09 3662284 06/07/2009 Marque française Bons Sens (Marque verbale)
11 3880934 12/12/2011 Marque française DELI VERY LIVRAISON AU COTTAGE (Marque semi-figurative)
11 3885522 30/12/2011 Marque française FRESH ESCALE (Marque verbale)
11 3885529 30/12/2011 Marque française FRESH ESCALE LIEU DE VIE GOURMANDE (Marque semi-figurative)
15 4208272 09/09/2015 Marque française A COOK AND STYLE ARPEGE (Marque semi-figurative)
16 4256570 14/03/2016 Marque française LE COMPTOIR A ROULETTES (Marque verbale)
16 4256575 14/03/2016 Marque française Le comptoir À ROULETTES (Marque semi-figurative)
16 4280908 17/06/2016 Marque française WORKO (Marque semi-figurative)
17 4340988 24/02/2017 Marque française Mon MENU elior (Marque semi-figurative)
17 4340989 24/02/2017 Marque française Ma CANTINE elior (Marque semi-figurative)
17 4358001 28/04/2017 Marque française M MACANTINE ELIOR (Marque semi-figurative)
1498475 16/11/1988 Marque française ARPEGE (Marque verbale)
09 3625544 28/01/2009 Marque française ALTERNANCE (Marque verbale)
09 3625551 28/01/2009 Marque française ALTERNANCE (Marque semi-figurative)
99818405 19/10/1999 Marque française POTAGES ET CIE (Marque verbale)
17 4327101 05/01/2017 Marque française QUOI D'NOEUF (Marque verbale)
17 4357808 27/04/2017 Marque française SKY-TROTTER (Marque verbale)
18 4441459 29/03/2018 Marque française Ma SIGNATURE by Elior (Marque semi-figurative)
20 4644944 05/05/2020 Marque française LES RAVITAILLEURS (Marque verbale)
20 4645648 07/05/2020 Marque française Chef & Go (Marque verbale)
20 4662477 01/07/2020 Marque française CHEEZE ELIOR (Marque figurative)
17 4391733 27/09/2017 Marque française LE CAFE POUCE (Marque semi-figurative)
20 4679315 04/09/2020 Marque française Chez Pouce (Marque verbale)
23 4975659 07/07/2023 Marque française Re - SET ! Demain se savoure aujourd'hui. (Marque figurative)

N° de la formalité concernée

0922793

Nature de l’inscription

  • Transmission totale de propriété (TO)

N° de la demande d’inscription

TN-2024-08454

N° d’inscription

922793

580Date d’inscription

26 juin 2024

730Titulaire

  • ELIOR RESTAURATION FRANCE, Société par actions simplifiée - 9-11 Allée de L'Arche, 92032 Paris La Défense Cedex, FRANCE - Siren : 662025196

750Mandataire

  • PLASSERAUD IP, Charline MESONERO - 104 rue de Richelieu , 75002 Paris, FRANCE

n Code Inid : Identification numérique internationale des données bibliographiques

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Dernière mise à jour de la base Française Marques : 11/04/2025
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Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 11/04/2025
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