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Marque FR : 3342071 - S.M.A
Marque française
Marque
S.M.A
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
03.01.01 ; 03.01.02 ; 03.01.04 ; 03.01.06 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE, Société par actions simplifiée - 40/44 Avenue Auguste Wissel, 69250 Neuville-sur-Saône, FR - Siren : 350510871
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Cabinet NETTER, Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FR
Numéro
3342071
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
18/02/2005
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
18/02/2035
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
7 ; 37
Produits et services
-
Classe 07 : Rotofaucheuses axiales et rotofaucheuses d'accotement, broyeuses et gyrobroyeurs, faucheuses/débroussailleuses pour tracteurs d'espaces verts, faucheuses/débroussailleuses à usage agricole, faucheuses/débroussailleuses à l'usage des entrepreneurs et des collectivités locales ; outils de coupe, rotors, coupleurs hydrauliques et dispositifs d'accrochage pour les machines ci-dessus ; lamiers d'élagage et sécateurs pour faucheuses/débroussailleuses ;
-
Classe 37 : Services d'entretien et de réparation de machines de fauchage de débroussaillage et d'élagage.
Inscriptions
-
Transmission totale de propriété n° 610287 du 08/10/2013 : BOPI 2013-45 du 08/11/2013 - Bénéficiaire : SMA FAUCHEUX
-
Transmission totale de propriété n° 878542 du 16/02/2023 : BOPI 2023-13 du 31/03/2023 - Bénéficiaire : ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE - 40/44 Avenue Auguste Wissel, 69250 Neuville-sur-Saône, FR - Siren : 350510871
Historique
-
Publication : BOPI 2005-12 du 25/03/2005
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2005-29
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2588888 du 08/06/2015 : BOPI 2015-42 du 16/10/2015
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2896128 du 06/02/2025 : BOPI 2025-12 du 21/03/2025
BOPI Marques 2025/12 du 21 mars 2025 - Renouvellements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
18 février 2005
Nom de la marque
S.M.A
550Type de la marque
Marque semi-figurative
511Classes de produits ou services
7, 37
Origine de la marque
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
156Date de déclaration du renouvellement
6 février 2025
116N° de déclaration de renouvellement
2896128
N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié
2015/42
730Déclarant
-
ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE, Société par actions simplifiée - 40/44 Avenue Auguste Wissel, 69250 Neuville-sur-Saône, FRANCE - Siren : 350510871
500N° d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre national des marques
0610287 ; 0878542
750Mandataire
-
Cabinet NETTER, Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS, FRANCE
