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Marque FR : 3339258 - RESEAU E2C FRANCE
Marque française
Marque
RESEAU E2C FRANCE
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Demande d’extension : Polynésie française
Classification des éléments figuratifs
01.01.10 ; 29.02.00 ; 38.01.02
Déposant / Titulaire
-
Réseau des Ecoles de la Deuxième Chance en France, Association Loi 1901 - 32 Rue Benjamin Franklin, 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE, FR - Siren : 478692924
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
FIDAL, Thomas LANGE - Parc d'Affaires Reims-Champigny - Bât. B, Allee Jean Marie Amelin, CS 30002, 51886 REIMS, FR
Numéro
3339258
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
26/01/2005
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
26/01/2035
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
41
Produits et services
-
Classe 41 : Education, formation, informations en matière d'éducation.
Historique
-
Publication : BOPI 2005-11 du 18/03/2005
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2005-28
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2594256 du 30/07/2015 : BOPI 2015-50 du 11/12/2015
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2891223 du 16/12/2024 : BOPI 2025-06 du 07/02/2025
BOPI Marques 2025/06 du 7 février 2025 - Renouvellements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
26 janvier 2005
Nom de la marque
RESEAU E2C FRANCE
550Type de la marque
Marque semi-figurative
511Classes de produits ou services
41
Origine de la marque
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
156Date de déclaration du renouvellement
16 décembre 2024
116N° de déclaration de renouvellement
2891223
N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié
2015/50
730Déclarant
-
Réseau des Ecoles de la Deuxième Chance en France, Association Loi 1901 - 32 Rue Benjamin Franklin, 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE, FRANCE - Siren : 478692924
750Mandataire
-
FIDAL, Thomas LANGE - Parc d'Affaires Reims-Champigny - Bât. B, Allee Jean Marie Amelin, CS 30002, 51886 REIMS, FRANCE
Demande d’extension
Polynésie française
