info

La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice n° FR861980

Cadre de cycle ou véhicule similaire
image notice

Titre

Cadre de cycle ou véhicule similaire

N° et date de publication de la demande

FR861980 - 22/02/1941

Type de la demande

A

N° et date de dépôt

FR861980D - 10/08/1939

N° et date de priorité

FR861980T - 10/08/1939

Classification CIB

B62K 3/08

Classification CPC

B62K 3/08

Famille de brevets

FR861980A

empty image
INTERVENANTS

Déposant

NIVEX ETS (ETABLISSEMENT NIVEX)

Inventeur

GARDINI PIERRE (GARDINI PIERRE)

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 22/03/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 22/03/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 22/03/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 22/03/2024
Je donne mon avis