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Brevet : FR3127138 - Unité d’épuration de biogaz
Titre
Unité d’épuration de biogaz
N° et date de publication de la demande
FR3127138 - 24/03/2023 (BOPI 2023-12 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2109793 - 17/09/2021
N° et date de priorité
FR2109793 - 17/09/2021
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
B01D 53/225 ; B01D2256/245 ; B01D2258/05 ; B01D2257/504 ; C10L 3/104 ; C10L2290/548 ; C10L2290/26 ; C10L2290/02 ; Y02E 50/30 ; B01D 53/225 ; B01D 53/228 ; B01D2256/245 ; B01D2258/05
Famille de brevets
WO2023041755A1 ; EP4401865A1 ; US2025018332A1 ; CA3231907A1 ; FR3127138A1
Abrégé
Unité d’épuration (UE) configurée pour recevoir un flux entrant de biogaz (BS) et pour séparer ledit flux entrant de biogaz (BS) reçu en un flux de biométhane (BM), contenant de préférence au moins 90 % de méthane, et un flux de gaz résiduels dit « de combustion » (GR1) dont la teneur en méthane est supérieure à 25 %. Figure pour l’abrégé : Fig 1
INTERVENANTS
Déposant
PRODEVAL SAS - Quartier du 45ème parallèle Rovaltain 7 Rue Anne-Marie Staub - 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Titulaire
PRODEVAL SAS - Quartier du 45ème parallèle Rovaltain 7 Rue Anne-Marie Staub - 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Inventeur
PEYRAT Eric - 31000 TOULOUSE - FR
PAOLOZZI Sébastien - 26300 SAINT VINCENT LA COMMANDERIE - FR
Mandataire
ARGYMA - 14 Boulevard de Strasbourg - 31000 TOULOUSE - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
24/03/2023 (BOPI 2023-12 )
Dernière annuité payée
25/09/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2025
