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Notice n° FR3122586
Titre
Système et procédé de tri particulaire, et installation et procédé de tri et de caractérisation particulaire associés
N° et date de publication de la demande
FR3122586 - 11/11/2022 (BOPI 2022-45)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2104709 - 04/05/2021
N° et date de priorité
FR2104709 - 04/05/2021
Classification CIB
Classification CPC
B65G 47/1421 ; B65G 43/08 ; B65G 27/02 ; B65G 27/04 ; B65G 47/30
Famille de brevets
Abrégé
Système de tri particulaire (2) pour trier et isoler des particules d’un échantillon solide particulaire contenant des particules à l’état solide, comprenant : - un contenant de séparation (4) présentant une cavité qui est en creux et délimitée par une face de fond et une face intérieure périphérique, où une rampe (44) de forme hélicoïdale est ménagée dans la face intérieure périphérique en montant depuis la face de fond jusqu’à une extrémité supérieure débouchant hors de la cavité ; et- un dispositif vibratoire primaire (400) accouplé au contenant de séparation pour transmettre une vibration audit contenant de séparation. L’invention s’applique plus particulièrement, mais non limitativement, pour le tri, et le cas échéant la caractérisation, de particules ayant une taille comprise entre environ 50 micromètres et 2 millimètres, telles que des microfossiles, comme par exemple des foraminifères, des radiolaires, des ostracodes. Figure de l’abrégé : Figure 3
INTERVENANTS
Déposant
ATG TECHNOLOGIES - Impasse des Prêles BP 81276 - 83140 AVIGNON - FR - N° Siren : 421265976
Titulaire
ATG TECHNOLOGIES - Impasse des Prêles BP 81276 - 83140 AVIGNON - FR - N° Siren : 421265976
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 rue Michel Ange - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE - Jardin du Pharo 58 boulevard Charles Livon - 13007 MARSEILLE - FR - N° Siren : 130015332
Inventeur
MARCHANT Ross - 4807 Australia - AU
DE GARIDEL-THORON Thibault - 13540 PUYRICARD - FR
BRUTTI Jean-Marc - 84460 CHEVAL BLANC - FR
ELOI Philippe - 84810 AUBIGNAN - FR
Mandataire
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 Lyon - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
11/11/2022 (BOPI 2022-45)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
30/06/2023 (BOPI 2023-26)
Registre national des brevets (RNB)
07/11/2023 - N°0260533 - PT : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (BOPI 2023-50)
Dernière annuité payée
28/03/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025
