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Brevet : FR3121614 - Traitement des flux d’épuration du biogaz
Titre
Traitement des flux d’épuration du biogaz
N° et date de publication de la demande
FR3121614 - 14/10/2022 (BOPI 2022-41 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2103638 - 09/04/2021
N° et date de priorité
FR2103638 - 09/04/2021
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
B01D2256/245 ; B01D2257/504 ; B01D2258/05 ; B01D2259/416 ; B01D 53/00 ; Y02E 50/30 ; Y02C 20/40
Famille de brevets
Abrégé
Procédé de traitement de gaz, ledit procédé comprenant une étape (E1) d’épuration d’un flux de biogaz couplée à au moins une étape (E2) de capture de dioxyde de carbone d’un flux de gaz, ledit flux de gaz pouvant être le flux de biogaz avant épuration (BS), le flux de biogaz après épuration (BM) ou le flux de gaz résiduel (GR1) issu de l’épuration. Figure pour l’abrégé : Fig 17
INTERVENANTS
Déposant
PRODEVAL SAS - Quartier du 45ème parallèle Rovaltain 7 Rue Anne-Marie Staub - 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Titulaire
PRODEVAL SAS - Quartier du 45ème parallèle Rovaltain 7 Rue Anne-Marie Staub - 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Inventeur
PAOLOZZI Sébastien - 26300 SAINT VINCENT LA COMMANDERIE - FR
PEYRAT Eric - 31100 TOULOUSE - FR
Mandataire
ARGYMA - 14 Boulevard de Strasbourg - 31000 TOULOUSE - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
14/10/2022 (BOPI 2022-41 )
Dernière annuité payée
26/04/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2025
