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Brevet : FR3114740 - O-acétylsérine pour son utilisation dans la prévention et le traitement de l’in...
Titre
O-acétylsérine pour son utilisation dans la prévention et le traitement de l’intolérance au glucose et les maladies associées
N° et date de publication de la demande
FR3114740 - 08/04/2022 (BOPI 2022-14)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2010231 - 07/10/2020
N° et date de priorité
FR2010231 - 07/10/2020
Classification CIB
Classification CPC
A61K 31/198 ; A61P 3/10 ; A61K 31/198 ; A61P 3/10 ; A61K 31/198 ; A61K 9/0056 ; A61P 3/10 ; A61P 3/10 ; A61K 31/223 ; A61K 45/06
Famille de brevets
KR20230107229A ; JP2023545272A ; EP4225294A1 ; US2024024274A1 ; IL301962A ; FR3114740A1 ; CN117098534A ; MX2023004146A ; AU2021356135A1 ; WO2022074154A1 ; CA3194891A1
Abrégé
O-acétylsérine pour son utilisation dans la prévention et le traitement de l’intolérance au glucose et les maladies associées La présente demande concerne l’O-acétylsérine, ou l’un de ses sels ou de ses dérivés, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l’intolérance au glucose et/ou d’une ou plusieurs maladies associées à une intolérance au glucose chez un individu. Elle concerne également une composition pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention de l’intolérance au glucose et/ou d’une ou plusieurs maladies associées à l’intolérance au glucose chez un individu comprenant une O-acétylsérine, ou l’un de ses sels ou de ses dérivés, et un véhicule physiologiquement acceptable. Figure pour l’abrégé : Aucune
INTERVENANTS
Déposant
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement - 147 rue de l'Université - 75007 PARIS - FR - N° Siren : 180070039
Titulaire
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement - 147 rue de l'Université - 75007 PARIS - FR - N° Siren : 180070039
Inventeur
DELORME Christine - 91120 PALAISEAU - FR
DOUARD Véronique - 91440 Bures sur Yvette - FR
Mandataire
CABINET NONY - 11 rue Saint-Georges - 75009 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
08/04/2022 (BOPI 2022-14)
Délivrance
04/11/2022 (BOPI 2022-44)
Dernière annuité payée
27/09/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2024
