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Brevet : FR3110852 - EMULSIONS POUR LIBERATION CONTROLEE DE MEDICAMENTS
Titre
EMULSIONS POUR LIBERATION CONTROLEE DE MEDICAMENTS
N° et date de publication de la demande
FR3110852 - 03/12/2021 (BOPI 2021-48)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2005611 - 27/05/2020
N° et date de priorité
FR2005611 - 27/05/2020
Classification CIB
Classification CPC
A61K 9/1075 ; A61K 47/10 ; A61K 47/14 ; A61K 47/44 ; A61K 9/0009 ; A61K 47/20
Famille de brevets
Abrégé
Une émulsion pour une utilisation thérapeutique par libération contrôlée de médicament, comprend une phase discontinue comprenant des gouttelettes incluant un mélange de composés lipophiles, au moins un tensioactif et au moins un médicament; et une phase aqueuse continue. Le mélange de composés lipophiles comprend un premier composé lipophile ayant une première solubilité massique dans l’eau et un second composé lipophile ayant une seconde solubilité massique dans l’eau inférieure à la première solubilité massique, dans un ratio volumique du premier composé lipophile au second composé lipophile supérieur à 70 : 30. Fig. 1
INTERVENANTS
Déposant
Centre national de la recherche scientifique - 3 RUE MICHEL ANGE - 75794 PARIS CEDEX 16 - FR
SORBONNE UNIVERSITE - 21 RUE DE L'ECOLE DE MEDECINE - 75006 PARIS - FR
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - 101 RUE DE TOLBIAC - 75013 PARIS - FR
AVIGNON UNIVERSITE - 74 RUE LOUIS PASTEUR - 84029 AVIGNON CEDEX 1 - FR
UNIVERSITE DE MONTPELLIER - DIRECTION DE L'INNOVATION ET DES PARTENARIATS - CC 07-003163 RUE AUGUSTE BROUSSONNET - 34090 MONTPELLIER - FR
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER - 8 RUE DE L’ECOLE NORMALE - 34296 MONTPELLIER CEDEX 5 - FR
Titulaire
AVIGNON UNIVERSITE - 74 RUE LOUIS PASTEUR - 84029 AVIGNON CEDEX 1 - FR
Centre national de la recherche scientifique - 3 RUE MICHEL ANGE - 75794 PARIS CEDEX 16 - FR
SORBONNE UNIVERSITE - 21 RUE DE L'ECOLE DE MEDECINE - 75006 PARIS - FR
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - 101 RUE DE TOLBIAC - 75013 PARIS - FR
UNIVERSITE DE MONTPELLIER - DIRECTION DE L'INNOVATION ET DES PARTENARIATS - CC 07-003163 RUE AUGUSTE BROUSSONNET - 34090 MONTPELLIER - FR
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER - 8 RUE DE L’ECOLE NORMALE - 34296 MONTPELLIER CEDEX 5 - FR
Inventeur
DESGRANGES Stéphane - 84000 AVIGNON - FR
AL-RIFAI Nour - 92160 ANTONY - FR
CONTINO-PEPIN Christiane - 84210 ALTHEN DES PALUDS - FR
TAULIER Nicolas - 75014 PARIS - FR
Mandataire
Cabinet OSHA et Associés - 2 rue de la Paix - 75002 Paris - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
03/12/2021 (BOPI 2021-48)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
15/03/2024 (BOPI 2024-11)
Dernière annuité payée
09/05/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025
