Brevet : FR3108740 - Système de régulation de la température d’un fluide cryogénique

image notice

Titre

Système de régulation de la température d’un fluide cryogénique

N° et date de publication de la demande

FR3108740 - 01/10/2021 (BOPI 2021-39 )

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR2002909 - 25/03/2020

N° et date de priorité

FR2002909 - 25/03/2020

Classification internationale des brevets - CIB

G05D 23/13

Classification coopérative des brevets - CPC

F25B 9/002 ; F25B 9/08 ; F25B 23/006 ; F25B2400/04 ; F25B2341/0012

Famille de brevets

EP3885671A1 ; FR3108740A1

Abrégé

L’invention concerne un système de régulation de la température d’un fluide cryogénique, comprenant une conduite (1) de circulation du fluide cryogénique (A), comprenant une branche principale (12) dans laquelle une partie (A2) du fluide cryogénique circule à une température initiale (Ti) et une branche de dérivation (11) dans laquelle une autre partie (A1) du fluide cryogénique est refroidie à une température finale (Tf) inférieure à la température initiale (Ti), de sorte à former un mélange desdites parties (A1, A2) du fluide cryogénique à une température (Tm) comprise entre la température finale (Tf) et la température initiale (Ti), ledit système étant caractérisé en ce que la branche principale (12) comprend une canalisation (8) comprenant successivement une partie convergente (8a), un col (8b) de section inférieure à celle de la conduite (1) et une partie divergente (8c) et en ce que la branche de dérivation (11) est raccordée à ladite canalisation (8) par un raccord amont (80) situé en amont de la partie convergente (8a) et par un raccord aval (81) situé au niveau du col (8b). Figure pour l’abrégé : Fig 3

empty image

INTERVENANTS

Déposant

ABSOLUT SYSTEM - 2 Rue des Murailles - 38170 SEYSSINET-PARISET - FR - N° Siren : 521646216

Titulaire

ABSOLUT SYSTEM - 2 Rue des Murailles - 38170 SEYSSINET-PARISET - FR - N° Siren : 521646216

Inventeur

TANCHON Julien - 38180 SEYSSINS - FR

LACAPERE Jerome - 38960 ST ETIENNE DE CROSSEY - FR

Mandataire

REGIMBEAU - C/O REGIMBEAU 20 rue de Chazelles - 75017 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

01/10/2021 (BOPI 2021-39 )

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

12/08/2022 (BOPI 2022-32 )

Dernière annuité payée

12/02/2025

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2026

Vérification Anti-Robot
FriendlyCaptcha ⇗
chargement
download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base CCP : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 04/04/2025
Je donne mon avis