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Brevet : FR3108040 - Procédé de déchloration d’un ou plusieurs composé(s) organochloré(s) aromatique...
Titre
Procédé de déchloration d’un ou plusieurs composé(s) organochloré(s) aromatique(s) contenu(s) dans une huile ou constituant ladite huile - installation et appareil électrique/électronique associes
N° et date de publication de la demande
FR3108040 - 17/09/2021 (BOPI 2021-37 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2002550 - 16/03/2020
N° et date de priorité
FR2002550 - 16/03/2020
Classification internationale des brevets - CIB
A62D 3/176 ; A62D 101/22 ; B01J 19/12 ; C07C 7/148 ; H01F 27/14
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un procédé de déchloration d’un ou plusieurs composé(s) organochloré(s) aromatique(s) contenu(s) dans une huile ou constituant ladite huile, le(s)dit(s) composé(s) organochloré(s) aromatique(s) étant choisi(s), en particulier, parmi les molécules comprenant deux ou trois cycles benzéniques et dont au moins un cycle benzénique ou tous les cycles benzéniques sont substitués par au moins un atome de chlore, en particulier les polychlorobiphényles et les polychloroterphényles, selon lequel on irradie ladite huile avec des rayonnements ayant des longueurs d'onde égales ou supérieures à 300 nm, en particulier avec des rayonnements ayant des longueurs d’ondes égales ou supérieure à 320 nm et en particulier avec des rayonnements ayant des longueurs d’ondes égales ou supérieure à 320 nm et égales ou inférieures à 390nm, tout en maintenant la température de ladite huile à une valeur inférieure ou égale à une valeur de seuil donnée. La présente invention concerne également une installation et un appareil électrique/électronique associés. Fig. 1
INTERVENANTS
Déposant
UNIVERSITE DE LILLE - 42, rue Paul Duez - 59800 LILLE - FR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 rue Michel Ange - 75794 PARIS CEDEX 16 - FR
CENTRALE LILLE INSTITUT - Cité Scientifique BP 90108 - 59652 Villeneuve d’Ascq - FR
ARRAS MAXEI - 170 Allée de France BP 2204 - 62118 MONCHY LE PREUX - FR
Titulaire
UNIVERSITE DE LILLE - 42, rue Paul Duez - 59800 LILLE - FR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 rue Michel Ange - 75794 PARIS CEDEX 16 - FR
CENTRALE LILLE INSTITUT - Cité Scientifique BP 90108 - 59652 Villeneuve d’Ascq - FR
ARRAS MAXEI - 170 Allée de France BP 2204 - 62118 MONCHY LE PREUX - FR
Inventeur
GHERDAOUI Chems Eddine - 59655 Villeneuve d'Ascq - FR
BOUBERKA Zohra - 59655 Villeneuve d'Ascq - FR
SUPIOT Philippe - 59655 Villeneuve d'Ascq - FR
MASCHKE Ulrich - 59655 Villeneuve d'Ascq - FR
DELBARRE Jean-Philippe - 62118 MONCHY LE PREUX - FR
HUTIN Olivier - 62118 MONCHY LE PREUX - FR
SANSANO Roger - 62118 MONCHY LE PREUX - FR
Mandataire
IPSIDE - 29 Rue De Lisbonne - 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
17/09/2021 (BOPI 2021-37 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
12/01/2024 (BOPI 2024-02 )
Dernière annuité payée
28/03/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
