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Brevet : FR3092834 - Support de culture pour procédé méthanisation
Titre
Support de culture pour procédé méthanisation
N° et date de publication de la demande
FR3092834 - 21/08/2020 (BOPI 2020-34 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1901540 - 15/02/2019
N° et date de priorité
FR1901540 - 15/02/2019
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
C02F 3/106 ; C02F 3/2806 ; C12M 21/04 ; C12M 25/14 ; Y02W 10/10 ; Y02E 50/30 ; Y02W 30/40 ; B01D 53/85 ; B01D2258/05 ; C12M 21/04 ; C12M 25/14 ; C12M 29/18 ; C12M 47/18
Famille de brevets
PL3924305T3 ; PT3924305T ; AU2020221604A1 ; LT3924305T ; CA3129688A1 ; ES2992133T3 ; RS66225B1 ; US2022162533A1 ; EP3924305A1 ; EA202191937A1 ; SI3924305T1 ; DK3924305T3 ; BR112021016035A2 ; FI3924305T3 ; WO2020165271A1 ; CN113767072A ; SMT202400450T1 ; FR3092834A1
Abrégé
La présente invention concerne un support de culture destiné à être utilisé dans un procédé de méthanisation d’effluents liquides à garnissage structuré, constitué à plus de 50 % d’éléments bois dont au moins une dimension est supérieure à 80 mm. Elle concerne aussi un procédé de préparation d’un tel support de culture. Elle concerne enfin un procédé de méthanisation mettant en œuvre un tel support de culture. Figure de l’abrégé : Figure n° 4
INTERVENANTS
Déposant
BIORENGAZ - 7 rue de la Scierie - 67100 STRASBOURG - FR - N° Siren : 845212851
Titulaire
BIORENGAZ - 7 rue de la Scierie - 67100 STRASBOURG - FR - N° Siren : 845212851
Inventeur
FRITSCH Jonathan - 67100 STRASBOURG - FR
Mandataire
CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
21/08/2020 (BOPI 2020-34 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
24/09/2021 (BOPI 2021-38 )
Dernière annuité payée
26/02/2025
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
02/03/2026
