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Brevet : FR3088877 - Dispositif de protection d'un marchepied
Titre
Dispositif de protection d'un marchepied
N° et date de publication de la demande
FR3088877 - 29/05/2020 (BOPI 2020-22 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1874335 - 28/12/2018
N° et date de priorité
FR1871906 - 27/11/2018
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
L’invention concerne un dispositif de protection d'un marchepied d'un véhicule comprenant une interface (4) déformable et un marchepied (1) fixé sur l'interface (4) il est caractérisé en ce que l'interface (4) est en forme de U et que la partie centrale (42) du U présente une face inclinée (420). Figure pour l’abrégé : figure 1
INTERVENANTS
Déposant
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS - 355 Avenue Guiton - 17000 La Rochelle - FR - N° Siren : 778128462
Titulaire
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS - 355 Avenue Guiton - 17000 La Rochelle - FR - N° Siren : 778128462
Inventeur
ROY MicKaël - 17540 Saint Sauveur d'Aunis - FR
DOLO David - 17340 CHATELAILLON - FR
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 rue Sarah Bernhardt - 92600 Asnières-sur-Seine - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
29/05/2020 (BOPI 2020-22 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
24/06/2022 (BOPI 2022-25 )
Date de constatation de déchéance
-
08/08/2023 (BOPI 2023-36 )
Dernière annuité payée
30/12/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
02/01/2023
