Brevet : FR3081889 - VEHICULE POUR REPRODUIRE UNE IMAGE SUR AU MOINS UN RECTANGLE DE MARQUAGE D'UNE ...

image notice

Titre

VEHICULE POUR REPRODUIRE UNE IMAGE SUR AU MOINS UN RECTANGLE DE MARQUAGE D'UNE ZONE ENGAZONNEE

N° et date de publication de la demande

FR3081889 - 06/12/2019 (BOPI 2019-49 )

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1854620 - 30/05/2018

N° et date de priorité

FR1854620 - 30/05/2018

Classification internationale des brevets - CIB

E01C 13/08 ; A63C 19/06

Classification coopérative des brevets - CPC

A63C2019/067 ; E01C 23/20

Abrégé

L'invention concerne un véhicule pour reproduire une image sur au moins un rectangle de marquage d'une zone engazonnée comprenant : - un châssis (2) muni de premiers moyens de déplacement (3) pouvant se relever /s'abaisser, - au moins un outil de marquage (9) lié audit châssis (2) par une liaison mécanique, - des moyens (15) pour suivre et guider ledit véhicule (1) au moins sur la zone engazonnée , - des moyens pour commander chaque outil de marquage. Ce véhicule (1) comprend aussi : - des seconds moyens de déplacement 4) disposés sous le châssis (2), et - des moyens pour commander le relevage/abaissement des premiers moyens de déplacement (3) et désactiver/activer les moyens de marquage (9) et les seconds moyens de déplacement (4). Application dans le domaine notamment des terrains de sport.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

NATURAL GRASS - 148, BOULEVARD MALESHERBES - 75017 PARIS - FR - N° Siren : 513852640

Titulaire

NATURAL GRASS - 148, BOULEVARD MALESHERBES - 75017 PARIS - FR - N° Siren : 513852640

Inventeur

PICARD BERTRAND - 75017 PARIS - FR

PICARD EDMOND-PIERRE - 91910 SAINT SULPICE DE FAVIERES - FR

BROUILLET FRANCOIS - 13720 BELCODENE - FR

Mandataire

LOYER & ABELLO - 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE, - 75017 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

06/12/2019 (BOPI 2019-49 )

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

04/12/2020 (BOPI 2020-49 )

Dernière annuité payée

24/05/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

7

Date de paiement de la prochaine annuité

02/06/2025

chargement
download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base CCP : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 04/04/2025
Je donne mon avis