Brevet : FR3081889 - VEHICULE POUR REPRODUIRE UNE IMAGE SUR AU MOINS UN RECTANGLE DE MARQUAGE D'UNE ...
Titre
VEHICULE POUR REPRODUIRE UNE IMAGE SUR AU MOINS UN RECTANGLE DE MARQUAGE D'UNE ZONE ENGAZONNEE
N° et date de publication de la demande
FR3081889 - 06/12/2019 (BOPI 2019-49 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1854620 - 30/05/2018
N° et date de priorité
FR1854620 - 30/05/2018
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un véhicule pour reproduire une image sur au moins un rectangle de marquage d'une zone engazonnée comprenant : - un châssis (2) muni de premiers moyens de déplacement (3) pouvant se relever /s'abaisser, - au moins un outil de marquage (9) lié audit châssis (2) par une liaison mécanique, - des moyens (15) pour suivre et guider ledit véhicule (1) au moins sur la zone engazonnée , - des moyens pour commander chaque outil de marquage. Ce véhicule (1) comprend aussi : - des seconds moyens de déplacement 4) disposés sous le châssis (2), et - des moyens pour commander le relevage/abaissement des premiers moyens de déplacement (3) et désactiver/activer les moyens de marquage (9) et les seconds moyens de déplacement (4). Application dans le domaine notamment des terrains de sport.
INTERVENANTS
Déposant
NATURAL GRASS - 148, BOULEVARD MALESHERBES - 75017 PARIS - FR - N° Siren : 513852640
Titulaire
NATURAL GRASS - 148, BOULEVARD MALESHERBES - 75017 PARIS - FR - N° Siren : 513852640
Inventeur
PICARD BERTRAND - 75017 PARIS - FR
PICARD EDMOND-PIERRE - 91910 SAINT SULPICE DE FAVIERES - FR
BROUILLET FRANCOIS - 13720 BELCODENE - FR
Mandataire
LOYER & ABELLO - 9 RUE ANATOLE DE LA FORGE, - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
06/12/2019 (BOPI 2019-49 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
04/12/2020 (BOPI 2020-49 )
Dernière annuité payée
24/05/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025