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Notice n° FR3078660
Titre
DISPOSITIF AUTOMATISE DE CHARGE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE
N° et date de publication de la demande
FR3078660 - 13/09/2019 (BOPI 2019-37)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1852014 - 08/03/2018
N° et date de priorité
FR1852014 - 08/03/2018
Classification CIB
Classification CPC
B25J 9/1065 ; B60L 53/14 ; B60L 53/30 ; B60L 53/37 ; Y02T 10/70 ; Y02T 10/7072 ; Y02T 90/12 ; Y02T 90/14
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un système (1) de branchement d'un organe de connexion (3) à un organe de connexion complémentaire (5) porté par un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une embase (7), - un premier coulisseau (35) et un deuxième coulisseau (49) montés chacun de façon coulissante par rapport à l'embase (7), - un premier bras (29) articulé sur le premier coulisseau (35) et un deuxième bras (47) articulé sur le deuxième coulisseau (49), l'un au moins des deux bras (29, 47) présentant une structure en parallélogramme (30, 48), et - un support (38) qui est articulé sur les premier (29) et second bras (47) de façon à ce que la structure en parallélogramme (30, 48) lui assure une orientation invariable par rapport à l'embase (7), et sur lequel est monté de façon coulissante ledit organe de connexion (3).
INTERVENANTS
Déposant
RENAULT S.A.S. - 13-15 QUAI ALPHONSE LE GALLO - 92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - FR - N° Siren : 780129987
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013
ECOLE CENTRALE DE NANTES - 1, RUE DE LA NOE - 44300 NANTES - FR - N° Siren : 194401006
Titulaire
RENAULT s.a.s - 122-122bis Avenue du Général Leclerc - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - FR - N° Siren : 780129987
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013
ECOLE CENTRALE DE NANTES - 1, RUE DE LA NOE - 44300 NANTES - FR - N° Siren : 194401006
Inventeur
KETFI-CHERIF AHMED - 78990 ELANCOURT - FR
CHABLAT DAMIEN - 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - FR
WENGER PHILIPPE - 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE - FR
GHANES MALEK - 44300 NANTES - FR
Mandataire
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 784385882
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
13/09/2019 (BOPI 2019-37)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
02/10/2020 (BOPI 2020-40)
Registre national des brevets (RNB)
05/10/2022 - N°0253153 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2022-45)
Dernière annuité payée
21/03/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
