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Brevet : FR3055104 - SYSTEME DE TRAITEMENT D'UN GAZ
Titre
SYSTEME DE TRAITEMENT D'UN GAZ
N° et date de publication de la demande
FR3055104 - 23/02/2018 (BOPI 2018-08 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1657821 - 19/08/2016
N° et date de priorité
FR1657821 - 19/08/2016
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
B01D 53/00 ; B01D2257/304 ; B01D2257/504 ; B01D2257/55 ; B01D2257/708 ; B01D2257/80 ; B01D2258/05 ; C10L 3/101 ; C10L 3/103 ; C10L 3/104 ; C10L2270/023 ; C10L2290/04 ; C10L2290/26 ; C12M 47/18 ; Y02E 50/30 ; Y02P 20/59
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un procédé de traitement d'un flux principal de gaz. Ce procédé comprend une étape (E3) de prélèvement, dans le flux principal, d'un flux secondaire de gaz, une étape (E4) d'épuration du flux secondaire de gaz de sorte à produire, d'une part, un Gaz Naturel biologique pour Véhicule, et, d'autre part, des gaz résiduels, et une étape (E6) d'injection des gaz résiduels issus de l'épuration dans le flux principal de gaz.
INTERVENANTS
Déposant
PRODEVAL SAS - ZA ROVALTAIN - PARC DU 45EME PARALLELE 11, RUE OLIVIER DE SERRES - 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Titulaire
PRODEVAL SAS - ZA ROVALTAIN - PARC DU 45EME PARALLELE 11, RUE OLIVIER DE SERRES - 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Inventeur
PEYRAT ERIC - 31100 TOULOUSE - FR
PAOLOZZI SEBASTIEN - 26300 SAINT-VINCENT-LA-COMMANDERIE - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
23/02/2018 (BOPI 2018-08 )
Délivrance
10/08/2018 (BOPI 2018-32 )
Dernière annuité payée
16/09/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
01/09/2025
