Précédent
Suivant
Brevet : FR3054586 - DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE DU VANTAIL D'UNE PORTE COULISSANTE
Titre
DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE DU VANTAIL D'UNE PORTE COULISSANTE
N° et date de publication de la demande
FR3054586 - 02/02/2018 (BOPI 2018-05)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1657166 - 26/07/2016
N° et date de priorité
FR1657166 - 26/07/2016
Classification CIB
E06B 3/46 ; E05F 15/632 ; E06B 11/04 ; H02G 3/32 ; H02J 5/00
Classification CPC
E06B 3/4609 ; E05D 15/063 ; E05F 15/632 ; E05Y2400/654 ; E05Y2800/106 ; E06B 1/528 ; E06B 3/4636
Famille de brevets
Abrégé
Dispositif d'alimentation électrique d'un vantail (2) mobile d'une porte automatique entraînée par un mécanisme de commande solidaire du châssis, ledit vantail étant supporté par au moins un chariot (6a, 6b), lequel roule le long d'un rail principal (5) de roulement lors du déplacement entre les positions d'ouverture et de fermeture, caractérisé en ce que ledit dispositif d'alimentation comporte : - un câble (7) électrique isolé et spiralé connecté électriquement entre une source d'alimentation à basse tension par transformateur (12) fixé au châssis, et un contrôleur (17) de tension solidaire du vantail (2) mobile, - un rail de guidage (9) pour des supports de coulissement (8a, 8b, 8c, 8d) introduits entre les spires isolées du câble (7) à intervalles réguliers pour maintenir le câble (7) sans flexion lors de son déploiement, ledit rail de guidage (9) étant fixé sur le rail principal (5) de roulement.
INTERVENANTS
Déposant
SOFTICA - SAVOIE HEXAPOLE RUE SOMMEILLER - 73420 MERY - FR - N° Siren : 483348132
Titulaire
SOFTICA - SAVOIE HEXAPOLE RUE SOMMEILLER - 73420 MERY - FR - N° Siren : 483348132
Inventeur
ANDREYS FABRICE - 73170 SAINT JEAN DE CHEVELU - FR
BOCQUET YANNICK - 73000 CHAMBERY - FR
Mandataire
CABINET HECKE - 28 COURS JEAN JAURES - 38000 GRENOBLE - FR - N° Siren : 411972946
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
02/02/2018 (BOPI 2018-05)
Délivrance
07/09/2018 (BOPI 2018-36)
Dernière annuité payée
26/07/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2025
