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Brevet : FR3047756 - ENSEMBLE ARCHITECTURE FORMANT UN BLINDAGE CONTRE LES RAYONNEMENTS ELECTROMAGNET...
Titre
ENSEMBLE ARCHITECTURE FORMANT UN BLINDAGE CONTRE LES RAYONNEMENTS ELECTROMAGNETIQUES.
N° et date de publication de la demande
FR3047756 - 18/08/2017 (BOPI 2017-33 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1651289 - 17/02/2016
N° et date de priorité
FR1651289 - 17/02/2016
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
B32B 13/02 ; E04B 1/04 ; E04C 2/044 ; E04B2001/925 ; C04B 28/02 ; C04B2111/94 ; B32B 15/02 ; B32B 15/18 ; B32B2250/03 ; B32B2250/40 ; B32B2264/105 ; B32B2419/00 ; B32B 13/06 ; B32B2307/202 ; B32B2307/212 ; B32B2607/00 ; E04B 1/04 ; B32B 13/02 ; B32B 13/06 ; B32B 15/02 ; B32B 15/18 ; B32B2250/03 ; B32B2250/40 ; B32B2262/103 ; B32B2264/105 ; B32B2307/202 ; B32B2307/212 ; B32B2419/00 ; B32B2607/00 ; B32B 5/028 ; C04B2111/94 ; C04B 28/02 ; E04B 1/14 ; E04B 1/92 ; E04B2001/925 ; E04C 2/044 ; E04C 2/28 ; B32B 13/02 ; E04B2001/925 ; C04B 28/02 ; C04B2111/94 ; E04C 2/044 ; E04B 1/04 ; B32B2250/03 ; B32B2250/40 ; B32B 15/18 ; B32B2264/105 ; B32B2419/00 ; B32B 15/02 ; B32B 5/028 ; B32B 13/06 ; B32B2262/103 ; B32B2307/202 ; B32B2307/212 ; B32B2607/00 ; E04B 1/14 ; E04B 1/92 ; E04C 2/28
Famille de brevets
FR3047756A1 ; DK3417120T3 ; WO2017140966A1 ; CA3005577A1 ; US2018347184A1 ; ES2925504T3 ; IL259483A ; EP3417120A1
Abrégé
L'invention concerne un ensemble architecturé composé d'éléments de paroi en béton chargé de particules conductrices avec un treillis conducteur formant un blindage contre les rayonnements électromagnétiques. Lesdits éléments de paroi sont constitués par un panneau 1 de béton chargé de particules conductrices dépourvu de treillis conducteur, dont au moins une des faces est pourvue d'une peau 2, 3 comprenant un treillis conducteur présentant des mailles de moins de 30 x 30 millimètres.
INTERVENANTS
Déposant
SPIE BATIGNOLLES TMB - 14 RUE DES BELLES HATES ZA DES BOUTRIES - 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE - FR - N° Siren : 332265032
EUROMC - ZA DE SAINT-LEGER 12-24 AVENUE DE STALINGRAD - 93240 STAINS - FR - N° Siren : 389441445
Titulaire
SPIE BATIGNOLLES GENIE CIVIL - 11 RUE LAZARE HOCHE - 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - FR - N° Siren : 428637987
LERAU - 2/24 Avenue de Stalingrad, Parc d'activité Saint Léger - 93240 STAINS - FR - N° Siren : 390817450
Inventeur
CARON-FELLENS JEAN-PAUL - 92210 SAINT-CLOUD - FR
MARDIGUIAN MICHEL - 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - FR
PITOUX THIERRY - 94260 FRESNES - FR
SOULIAC GUILLAUME - 75003 PARIS - FR
Mandataire
IP TRUST - 8 rue La Fayette - 75009 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
18/08/2017 (BOPI 2017-33 )
Délivrance
01/05/2020 (BOPI 2020-18 )
Registre national des brevets (RNB)
25/01/2018 - N°0220463 - PT : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (BOPI 2018-09 )
13/03/2018 - N°0221197 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2018-16 )
02/12/2019 - N°0231620 - PT : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (BOPI 2020-02 )
Dernière annuité payée
21/02/2025
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
02/03/2026
