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Brevet : FR3041138 - ENSEMBLE D'ETIQUETTE AUTOCOLLANTE ET DE SON SUPPORT ANTIADHESIF COMPORTANT CHAC...
Titre
ENSEMBLE D'ETIQUETTE AUTOCOLLANTE ET DE SON SUPPORT ANTIADHESIF COMPORTANT CHACUN AU MOINS UNE PARTIE DECOUPEE EN SON SEIN
N° et date de publication de la demande
FR3041138 - 17/03/2017 (BOPI 2017-11 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1501904 - 14/09/2015
N° et date de priorité
FR1501904 - 14/09/2015
Classification coopérative des brevets - CPC
G09F 3/0288 ; G09F 3/0297 ; G09F2003/0222 ; G09F2003/0273 ; G09F2013/222
Famille de brevets
Abrégé
Ensemble permettant de reconnaître une bouteille de vin stockée couchée sur râtelier sans la manipuler, cet ensemble est constitué d'une étiquette autocollante dans laquelle est découpée une pastille sise sur un support antiadhésif, sur cette pastille sont imprimées les informations permettant de connaître le contenu de la dite bouteille de vin, année, nom du château, cépage et/ou autres ; lors de la mise en cave, cette pastille sera prélevée manuellement et collée sur le goulot de la dite bouteille de vin dont le contenu sera ainsi reconnaissable d'un seul coup d'œil parmi les autres bouteilles stockées couchées.
INTERVENANTS
Déposant
VERNA CHRISTOPHE - TERRE-PLEIN DES ECLUSES, QUAI DE BACALAN - 33300 BORDEAUX - FR
Titulaire
VERNA CHRISTOPHE - TERRE-PLEIN DES ECLUSES, QUAI DE BACALAN - 33300 BORDEAUX - FR
Inventeur
VERNA CHRISTOPHE - 33300 BORDEAUX - FR
Mandataire
VERNA CHRISTOPHE - 116 QUAI DE BACALAN TERRE PLEIN DES ECLUSES - 33300 BORDEAUX - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
17/03/2017 (BOPI 2017-11 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
19/01/2018 (BOPI 2018-03 )
Dernière annuité payée
31/08/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2025
