Brevet : FR3037865 - SUSPENSION DE VEHICULE DE TYPE CYCLE, DOTEE D'UN ELEMENT ELASTIQUE PERMETTANT L...
Titre
SUSPENSION DE VEHICULE DE TYPE CYCLE, DOTEE D'UN ELEMENT ELASTIQUE PERMETTANT L'OBTENTION D'UNE COURBE DE COMPRESSION STATIQUE OPTIMALE, ELEMENT ELASTIQUE OPTIMISE POUR UNE TELLE SUSPENSION
N° et date de publication de la demande
FR3037865 - 30/12/2016 (BOPI 2016-52 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1555850 - 25/06/2015
N° et date de priorité
FR1555850 - 25/06/2015
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
B60G 11/02 ; B60G2202/116 ; B62K 25/12 ; B62K2201/06 ; F16F 1/18 ; B60G 11/02 ; B60G2202/116 ; B62K 25/12 ; B62K 25/28 ; B62K2201/06 ; F16F 1/18
Famille de brevets
WO2016207570A2 ; US2019084642A1 ; FR3037865A1 ; EP3313676A2 ; JP2018526285A ; CN107709056A
Abrégé
- Système de suspension d'une roue d'un véhicule comprenant : - deux parties en mobilité relative telles que deux segments d'un quadrilatère déformable d'une suspension de cycle, - une lame élastique comprenant deux moyens de liaison mécanique respectivement aux deux parties en mobilité relative et présentant une élasticité en flexion au moins cent fois supérieure à l'élasticité en traction et étant déformable élastiquement entre : ○ un état de repos dans lequel la lame présente un profil incurvé, et ○ un état d'extension maximal, dans lequel la lame présente un profil longiligne dont la longueur correspond à celle de la fibre neutre de ladite lame, ○ en passant par des états d'extension intermédiaires dans lesquels la lame présente des profils de moins en moins incurvés, le système de suspension étant déformable entre : ○ un état initial dans lequel les parties en mobilité relatives sont dans une configuration de proximité et la lame (2) occupe l'état de repos incurvé ○ un état de compression dans lequel les parties en mobilité relatives sont dans une configuration d'écartement et sollicitent la lame (2) par ses moyens de liaison à un état d'extension.
INTERVENANTS
Déposant
ALFANO MATTHIEU - 71 RUE EUGENE LABICHE - 78290 CROISSY SUR SEINE - FR
Titulaire
M-OTION ENGINEERING - 847 ROUTE DE FRANS - 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - FR - N° Siren : 811109834
Inventeur
ALFANO MATTHIEU - 78290 CROISSY SUR SEINE - FR
Mandataire
IP TRUST - 2 Rue de Clichy - 75009 Paris - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
30/12/2016 (BOPI 2016-52 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
13/07/2018 (BOPI 2018-28 )
Registre national des brevets (RNB)
31/05/2017 - N°0216319 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2017-26 )
08/01/2018 - N°0220086 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2018-06 )
23/05/2018 - N°0222174 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2018-25 )
Dernière annuité payée
28/06/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
30/06/2025