Brevet : FR3037865 - SUSPENSION DE VEHICULE DE TYPE CYCLE, DOTEE D'UN ELEMENT ELASTIQUE PERMETTANT L...

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Titre

SUSPENSION DE VEHICULE DE TYPE CYCLE, DOTEE D'UN ELEMENT ELASTIQUE PERMETTANT L'OBTENTION D'UNE COURBE DE COMPRESSION STATIQUE OPTIMALE, ELEMENT ELASTIQUE OPTIMISE POUR UNE TELLE SUSPENSION

N° et date de publication de la demande

FR3037865 - 30/12/2016 (BOPI 2016-52 )

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1555850 - 25/06/2015

N° et date de priorité

FR1555850 - 25/06/2015

Classification internationale des brevets - CIB

B60G 11/02 ; B62K 25/04

Abrégé

- Système de suspension d'une roue d'un véhicule comprenant : - deux parties en mobilité relative telles que deux segments d'un quadrilatère déformable d'une suspension de cycle, - une lame élastique comprenant deux moyens de liaison mécanique respectivement aux deux parties en mobilité relative et présentant une élasticité en flexion au moins cent fois supérieure à l'élasticité en traction et étant déformable élastiquement entre : ○ un état de repos dans lequel la lame présente un profil incurvé, et ○ un état d'extension maximal, dans lequel la lame présente un profil longiligne dont la longueur correspond à celle de la fibre neutre de ladite lame, ○ en passant par des états d'extension intermédiaires dans lesquels la lame présente des profils de moins en moins incurvés, le système de suspension étant déformable entre : ○ un état initial dans lequel les parties en mobilité relatives sont dans une configuration de proximité et la lame (2) occupe l'état de repos incurvé ○ un état de compression dans lequel les parties en mobilité relatives sont dans une configuration d'écartement et sollicitent la lame (2) par ses moyens de liaison à un état d'extension.

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INTERVENANTS

Déposant

ALFANO MATTHIEU - 71 RUE EUGENE LABICHE - 78290 CROISSY SUR SEINE - FR

Titulaire

M-OTION ENGINEERING - 847 ROUTE DE FRANS - 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - FR - N° Siren : 811109834

Inventeur

ALFANO MATTHIEU - 78290 CROISSY SUR SEINE - FR

Mandataire

IP TRUST - 2 Rue de Clichy - 75009 Paris - FR

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

30/12/2016 (BOPI 2016-52 )

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

13/07/2018 (BOPI 2018-28 )

Registre national des brevets (RNB)

31/05/2017 - N°0216319 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2017-26 )

08/01/2018 - N°0220086 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2018-06 )

23/05/2018 - N°0222174 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2018-25 )

Dernière annuité payée

28/06/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2025

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