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Brevet : FR3035337 - PROCEDE DE PURIFICATION D'UN GAZ COMPRENANT DU METHANE
Titre
PROCEDE DE PURIFICATION D'UN GAZ COMPRENANT DU METHANE
N° et date de publication de la demande
FR3035337 - 28/10/2016 (BOPI 2016-43 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1553737 - 27/04/2015
N° et date de priorité
FR1553737 - 27/04/2015
Classification internationale des brevets - CIB
B01D 53/75 ; B01D 53/047 ; B01D 53/26 ; B01D 53/52 ; B01D 53/62 ; C10L 3/10
Classification coopérative des brevets - CPC
B01D 53/0462 ; B01D 53/047 ; B01D 53/229 ; B01D2256/245 ; B01D2257/304 ; B01D2257/406 ; B01D2257/504 ; B01D2257/556 ; B01D2257/708 ; B01D2257/80 ; B01D2258/05 ; C10L 3/101 ; C10L 3/103 ; C10L 3/104 ; C10L 3/105 ; C10L 3/106 ; C10L2290/542 ; C12M 21/04 ; C12M 47/18 ; Y02C 20/40 ; Y02E 50/30
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un procédé de purification d'un gaz comprenant du méthane et au moins un premier constituant, comprenant : -une étape de prétraitement où une partie d'un ou plusieurs premiers constituants est éliminée du gaz, -une étape d'adsorption modulée en pression et/ou en température d'au moins une partie d'un ou plusieurs premiers constituants du gaz prétraité, -une étape d'isolement du méthane où au moins une partie du méthane est isolée du gaz traité par adsorption de manière à obtenir au moins un premier gaz enrichi en méthane et un deuxième gaz, et -une étape de désorption du ou des premiers constituants adsorbés par au moins une partie du deuxième gaz de manière à obtenir un gaz enrichi en le ou les premiers constituants adsorbés, le gaz enrichi en le ou les premiers constituants adsorbés étant ajouté au gaz à purifier avant l'étape de prétraitement.
INTERVENANTS
Déposant
PRODEVAL - 11 RUE OLIVIER DE SERRES, PARC DU 45E PARALLELE, ECOPARC ROVALTAIN - 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Titulaire
PRODEVAL - 11 RUE OLIVIER DE SERRES, PARC DU 45E PARALLELE, ECOPARC ROVALTAIN - 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - FR - N° Siren : 377592324
Inventeur
PEYRAT ERIC - 31100 TOULOUSE - FR
PAOLOZZI SEBASTIEN - 26300 SAINT VINCENT LA COMMANDERIE - FR
PIERRE YANN - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - FR
Mandataire
ARGYMA - 14 boulevard de Strasbourg - 31000 TOULOUSE - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/10/2016 (BOPI 2016-43 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
23/08/2019 (BOPI 2019-34 )
Registre national des brevets (RNB)
17/12/2018 - N°0225225 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2019-04 )
04/02/2019 - N°0225903 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2019-11 )
28/10/2024 - N°0267435 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2024-49 )
18/11/2024 - N°0267741 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2024-52 )
Date de constatation de déchéance
-
05/12/2023 (BOPI 2024-01 )
Dernière annuité payée
15/10/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2026
