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Notice n° FR3033442
Titre
DISPOSITIF ET PROCEDE DE PRODUCTION NUMERIQUE D'UNE OEUVRE MUSICALE
N° et date de publication de la demande
FR3033442 - 09/09/2016 (BOPI 2016-36)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1551780 - 03/03/2015
N° et date de priorité
FR1551780 - 03/03/2015
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Dispositif de production numérique (1) d'une œuvre musicale, comportant : - au moins un capteur (10) d'une grandeur physique, voire au moins deux capteurs, configurés pour produire au moins une donnée dynamique, - des moyens de traitement configurés pour traiter ladite au moins une donnée dynamique issue du capteur en fonction de plusieurs filtres successifs, chaque filtre traitant une donnée entrante pour produire une donnée sortante, - des moyens pour émettre un son en fonction de la donnée sortante, lesdits filtres successifs comportant au moins deux filtres choisis parmi : - un filtre de formatage, - un filtre harmonique, - un filtre rythmique, - un filtre de puissance, dans lequel on associe une puissance sonore à la donnée entrante.
INTERVENANTS
Déposant
LAVALLEE JEAN-MARIE - 83 RUE DU COMMERCE - 75015 PARIS - FR
Titulaire
LAVALLEE JEAN-MARIE - 83 RUE DU COMMERCE - 75015 PARIS - FR
Inventeur
LAVALLEE JEAN-MARIE - 75015 PARIS - FR
Mandataire
CABINET NONY - 11 RUE SAINT-GEORGES - 75009 PARIS - FR - N° Siren : 784352809
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
09/09/2016 (BOPI 2016-36)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
08/06/2018 (BOPI 2018-23)
Registre national des brevets (RNB)
06/01/2021 - N°0239606 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2021-06)
15/01/2021 - N°0239933 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2021-08)
Date de constatation de déchéance
-
09/11/2020 (BOPI 2020-51)
Dernière annuité payée
13/12/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
