Brevet : FR3031390 - DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D’UN CONTENEUR ISOTHERME FERME
Titre
DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D’UN CONTENEUR ISOTHERME FERME
N° et date de publication de la demande
FR3031390 - 08/07/2016 (BOPI 2016-27 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1550029 - 05/01/2015
N° et date de priorité
FR1550029 - 05/01/2015
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention porte sur un dispositif (1) de surveillance d'un conteneur isotherme fermé, du type comprenant une sonde de température reliée à une mémoire pour l'enregistrement des données de température mesurées par ladite sonde, ledit dispositif étant remarquable en ce qu'il comporte en outre au moins un capteur de luminosité (4) relié à ladite mémoire pour l'enregistrement des données de détection de lumière issues dudit capteur de luminosité, et une horloge reliée à ladite mémoire pour un stockage daté et concordant des données de température et des données de détection de lumière. La présente invention trouve une application dans le domaine du conditionnement et du transport de produits thermosensibles.
INTERVENANTS
Déposant
ISOVATION - AVENUE DU PETIT MAS ZI COURTIN - 84000 AVIGNON - FR - N° Siren : 377575931
Titulaire
ISOVATION - AVENUE DU PETIT MAS ZI COURTIN - 84000 AVIGNON - FR - N° Siren : 377575931
Inventeur
CARLES PHILIPPE - 13160 CHATEAURENARD - FR
Mandataire
CABINET GERMAIN & MAUREAU - 9, RUE GUSTAVE RICARD, - 13006 MARSEILLE - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
08/07/2016 (BOPI 2016-27 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
17/08/2018 (BOPI 2018-33 )
Date de constatation de déchéance
-
05/09/2022 (BOPI 2022-39 )
Dernière annuité payée
30/12/2020
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
31/01/2022