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Notice n° FR3025348
Titre
ENSEMBLE BOUTEILLE ET ETIQUETTE POUR IDENTIFIER LES BOUTEILLES MISES EN CAVE
N° et date de publication de la demande
FR3025348 - 04/03/2016 (BOPI 2016-09)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1458045 - 28/08/2014
N° et date de priorité
FR1458045 - 28/08/2014
Classification CIB
Classification CPC
G09F 3/0288 ; G09F 3/0297 ; G09F2003/0216 ; G09F2003/0266 ; G09F2003/0273
Famille de brevets
Abrégé
Un ensemble comporte au moins une bouteille de vin ou de spiritueux et comporte au moins une étiquette d'identification, sur laquelle sont imprimées une ou des informations relatives au contenu de la bouteille. L'étiquette d'identification est agencée sur un support temporaire d'étiquettes associé à la bouteille, pour pouvoir être transférée manuellement depuis le support temporaire d'étiquettes sur une extrémité bouchée de la bouteille ou sur un culot d'extrémité de la bouteille de sorte que l'étiquette d'identification soit fixée de manière durable à l'extrémité bouchée ou au culot et affiche visiblement les informations imprimées sur l'étiquette d'identification lorsque la bouteille est placée couchée dans un râtelier. Le contenu de la bouteille est alors parfaitement identifiable sans avoir à sortir la bouteille de son râtelier.
INTERVENANTS
Déposant
VERNA CHRISTOPHE - TERRE-PLEIN DES ECLUSES, QUAI DE BACALAN - 33300 BORDEAUX - FR
Titulaire
VERNA CHRISTOPHE - TERRE-PLEIN DES ECLUSES, QUAI DE BACALAN - 33300 BORDEAUX - FR
Inventeur
VERNA CHRISTOPHE - 33300 BORDEAUX - FR
Mandataire
VERNA CHRISTOPHE - 116 QUAI DE BACALAN TERRE PLEIN DES ECLUSES - 33300 BORDEAUX - FR
Licencié
SOCIETE C-GLAMOUR - 280 RUE JAMES WATT - 66100 PERPIGNAN - FR - N° Siren : 801280835
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
04/03/2016 (BOPI 2016-09)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
22/12/2017 (BOPI 2017-51)
Registre national des brevets (RNB)
26/09/2017 - N°0218186 - CL : Concession de licence (BOPI 2017-43)
Date de constatation de déchéance
-
05/04/2024 (BOPI 2024-18)
Dernière annuité payée
16/06/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
31/08/2023
