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Brevet : FR3020089 - DISPOSITIF DE FORAGE DU GENRE TREPAN EMULSEUR
Titre
DISPOSITIF DE FORAGE DU GENRE TREPAN EMULSEUR
N° et date de publication de la demande
FR3020089 - 23/10/2015 (BOPI 2015-43 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1453545 - 18/04/2014
N° et date de priorité
FR1453545 - 18/04/2014
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un dispositif de forage (1) du genre trépan émulseur comprenant une structure tubulaire (2) qui comporte un corps allongé (3) et une tête de forage (4) interchangeable. La tête de forage (4) et l'extrémité inférieure (33) du corps allongé (3) comportent des structures complémentaires (5) qui sont adaptées à l'assemblage amovible de ladite tête de forage (4) sur ladite extrémité inférieure (33) du corps allongé (3), et lesdites structures complémentaires (5) sont fixées ensemble par le biais de moyens de solidarisation amovible (6)
INTERVENANTS
Déposant
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST - 3 PLACE DU SANITAT - 44100 NANTES - FR - N° Siren : 320116916
Titulaire
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST - 3 PLACE DU SANITAT - 44100 NANTES - FR - N° Siren : 320116916
Inventeur
EL ALOUI MOHAMED - 44800 SAINT-HERBLAIN - FR
Mandataire
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 784385882
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
23/10/2015 (BOPI 2015-43 )
Date de constatation de déchéance
-
14/12/2020 (BOPI 2021-02 )
Dernière annuité payée
30/04/2019
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
24/08/2020
