Brevet : FR3015965 - CONVERTISSEUR D'AMMONIAC COMPORTANT UNE PAROI TUBULAIRE INTERNE

image notice

Titre

CONVERTISSEUR D'AMMONIAC COMPORTANT UNE PAROI TUBULAIRE INTERNE

N° et date de publication de la demande

FR3015965 - 03/07/2015 (BOPI 2015-27)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1303138 - 26/12/2013

N° et date de priorité

FR1303138 - 26/12/2013

Classification CIB

C01C 1/04 ; B01J 19/24

Abrégé

L'invention concerne un convertisseur d'ammoniac vertical à lits catalytiques dont le récipient comporte une coque externe (1) et une paroi tubulaire interne à double conduit pour acheminer un effluent dans le sens montant et dans le sens descendant, ladite paroi tubulaire étant faite d'une multitude d'éléments tubulaires placés en couronne suivant le pourtour de la paroi interne de la coque externe, lesdits éléments tubulaires étant formés de tubes à paroi étanche aux gaz (2, 3) conduisant un effluent dans le sens montant, auxquels sont accolés des media filtrants (211, 222, 233 ; 321, 322 ; 333) sur la hauteur d'un lit catalytique, les media filtrants étant fermés en leur extrémité inférieure pour conduire un effluent dans le sens descendant et le diffuser dans ledit lit catalytique qu'ils retiennent sur sa face externe.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

NADERI ABDOL HOSSEIN - 26 RTE DE NOUAILLE - 86000 POITIERS - FR

Titulaire

NADERI ABDOL HOSSEIN - 26 RTE DE NOUAILLE - 86000 POITIERS - FR

Inventeur

NADERI ABDOL HOSSEIN - 86000 POITIERS - FR

Mandataire

FEDIT-LORIOT - 38, Avenue Hoche - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Publication du rapport de recherche préliminaire

03/07/2015 (BOPI 2015-27)

Délivrance

05/02/2016 (BOPI 2016-05)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

12/12/2018

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2019

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 30/08/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 30/08/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 30/08/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 30/08/2024
Je donne mon avis