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Brevet : FR2990111 - CHAISE OU TABOURET COMPRENANT UN PIETEMENT ET DES MOYENS DE REGLAGE EN HAUTEUR ...
Titre
CHAISE OU TABOURET COMPRENANT UN PIETEMENT ET DES MOYENS DE REGLAGE EN HAUTEUR DE L'ASSISE PAR RAPPORT AU PIETEMENT, AINSI QUE DES MOYENS DE BLOCAGE EN ROTATION DE L'ASSISE
N° et date de publication de la demande
FR2990111 - 08/11/2013 (BOPI 2013-45 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1254094 - 04/05/2012
N° et date de priorité
FR1254094 - 04/05/2012
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne Chaise ou tabouret comprenant un piétement (1), une assise (100) et des moyens de réglage en hauteur de l'assise (100) par rapport au piétement (1), les moyens de réglage comprenant : - un ensemble de guidage comprenant deux organes dont un arbre (9) couplé à l'assise (100) et un fourreau (5) à l'intérieur duquel l'arbre (9) est monté coulissant ; - un dispositif d'entraînement (91) en coulissement de l'arbre (9) dans le fourreau (5) ; - des moyens de blocage en rotation de l'arbre (9) par rapport au fourreau (5), caractérisé en ce que l'un des organes de l'ensemble de guidage présente un élément longitudinal concave tandis que l'autre organe présente un élément longitudinal convexe épousant au moins partiellement l'élément concave de façon à former contre l'élément concave au moins une surface de glissement.
INTERVENANTS
Déposant
BERGERAULT - PERCUSSIONS CONTEMPORAINES - ROUTE DE FERRIERE - 37240 LIGUEIL - FR - N° Siren : 734800691
Titulaire
BERGERAULT - PERCUSSIONS CONTEMPORAINES - ROUTE DE FERRIERE - 37240 LIGUEIL - FR - N° Siren : 734800691
Inventeur
FERGEAU ALEXANDRE - 37150 BLERE - FR
Mandataire
BERGERAULT PERCUSSIONS CONTEMPORAINES - ROUTE DE FERRIERE BP N°2 - 37240 LIGUEIL - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
08/11/2013 (BOPI 2013-45 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
13/02/2015 (BOPI 2015-07 )
Registre national des brevets (RNB)
30/01/2020 - N°0233181 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2020-11 )
10/03/2020 - N°0234365 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2020-16 )
Date de constatation de déchéance
-
08/01/2020 (BOPI 2020-07 )
Dernière annuité payée
31/05/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
13
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025
