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Brevet : FR2989270 - COMPOSITION COSMETIQUE CUTANEE ANTI-AGE CONTENANT DES ACTIVATEURS DE L'ACONITAS...
Titre
COMPOSITION COSMETIQUE CUTANEE ANTI-AGE CONTENANT DES ACTIVATEURS DE L'ACONITASE MITOCHONDRIALE
N° et date de publication de la demande
FR2989270 - 18/10/2013 (BOPI 2013-42 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1201081 - 12/04/2012
N° et date de priorité
FR1201081 - 12/04/2012
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une composition cosmétique cutanée anti-âge, caractérisée en ce qu'elle comprend comme ingrédient actif activateur de l'aconitase mitochondriale au moins un composé de type polyphénolique en mélange avec des excipients inertes acceptables en cosmétique cutanée. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour lutter contre les manifestations physiques du vieillissement cutané et pour protéger la peau contre les effets des agressions extérieures tels que les rayonnements ultraviolets.
INTERVENANTS
Déposant
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN CEDEX - FR - N° Siren : 316743095
Titulaire
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN CEDEX - FR - N° Siren : 316743095
Inventeur
YVERGNAUX FLORENT - 28100 DREUX - FR
SAGUET THIBAUT - 28500 VERNOUILLET - FR
MALHAIRE CAROLINE - 28100 DREUX - FR
Mandataire
CABINET CELANIE - 5 AV DE SAINT CLOUD - BP 214 - 78002 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 414709147
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
18/10/2013 (BOPI 2013-42 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
30/12/2016 (BOPI 2016-52 )
Registre national des brevets (RNB)
13/01/2017 - N°0215098 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2017-09 )
02/02/2017 - N°0215158 - DA : Décision rapportant la décision de constatation de déchéance (BOPI 2017-10 )
Date de constatation de déchéance
-
30/12/2016 (BOPI 2017-04 )
Dernière annuité payée
30/04/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
13
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2025
