Brevet : FR2961898 - PROCEDE DE DETECTION D'UNE PANNE DES MOYENS DE DEGIVRAGE D'UNE SONDE DE MESURE ...

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Titre

PROCEDE DE DETECTION D'UNE PANNE DES MOYENS DE DEGIVRAGE D'UNE SONDE DE MESURE D'UN PARAMETRE PHYSIQUE

N° et date de publication de la demande

FR2961898 - 30/12/2011 (BOPI 2011-52)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1055121 - 25/06/2010

N° et date de priorité

FR1055121 - 25/06/2010

Classification CIB

G01D 18/00 ; B64D 15/00

Abrégé

L'invention concerne un procédé de détection d'une panne des moyens de dégivrage d'une sonde de mesure d'un paramètre physique, en particulier sur un moteur d'avion, comportant les étapes successives consistant à : - mesurer une première valeur (T ) du paramètre physique à l'aide de la sonde, avant démarrage du moteur ; - activer les moyens de dégivrage de la sonde ; - à l'issue d'une durée déterminée (t - t ) à compter du début du dégivrage, mesurer une seconde valeur (T ) du paramètre à l'aide de la sonde ; - comparer les deux valeurs et générer un signal de panne si la différence entre les deux valeurs est inférieure à un seuil déterminé.

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INTERVENANTS

Déposant

SNECMA - 2, BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 414815217

Titulaire

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - 2 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 414815217

Inventeur

BIRAUD BENOIT - 77000 VAUX LE PENIL - FR

GODEL FRANCK - 77590 CHARTRETTES - FR

Mandataire

ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD SAS - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75009 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

30/12/2011 (BOPI 2011-52)

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

04/01/2013 (BOPI 2013-01)

Registre national des brevets (RNB)

13/07/2017 - N°0218447 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2017-45)

Dernière annuité payée

22/05/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2025

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