Brevet : FR2961898 - PROCEDE DE DETECTION D'UNE PANNE DES MOYENS DE DEGIVRAGE D'UNE SONDE DE MESURE ...
Titre
PROCEDE DE DETECTION D'UNE PANNE DES MOYENS DE DEGIVRAGE D'UNE SONDE DE MESURE D'UN PARAMETRE PHYSIQUE
N° et date de publication de la demande
FR2961898 - 30/12/2011 (BOPI 2011-52)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1055121 - 25/06/2010
N° et date de priorité
FR1055121 - 25/06/2010
Classification CIB
Classification CPC
B64D 15/20 ; F01D 17/08 ; F05D2260/80 ; F05D2260/85 ; G01D 3/08 ; G01K 15/00 ; G01K 15/007 ; B64D 15/20 ; F01D 17/08 ; F05D2260/80 ; F05D2260/85 ; G01D 3/08 ; G01K 15/00 ; G01K 15/007 ; G01R 31/2829
Famille de brevets
RU2013103370A ; EP2585796A2 ; US2013088249A1 ; CA2801721A1 ; CN102959360A ; FR2961898A1 ; WO2011161377A2 ; BR112012031455A2
Abrégé
L'invention concerne un procédé de détection d'une panne des moyens de dégivrage d'une sonde de mesure d'un paramètre physique, en particulier sur un moteur d'avion, comportant les étapes successives consistant à : - mesurer une première valeur (T ) du paramètre physique à l'aide de la sonde, avant démarrage du moteur ; - activer les moyens de dégivrage de la sonde ; - à l'issue d'une durée déterminée (t - t ) à compter du début du dégivrage, mesurer une seconde valeur (T ) du paramètre à l'aide de la sonde ; - comparer les deux valeurs et générer un signal de panne si la différence entre les deux valeurs est inférieure à un seuil déterminé.
INTERVENANTS
Déposant
SNECMA - 2, BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 414815217
Titulaire
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES - 2 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 414815217
Inventeur
BIRAUD BENOIT - 77000 VAUX LE PENIL - FR
GODEL FRANCK - 77590 CHARTRETTES - FR
Mandataire
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD SAS - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75009 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
30/12/2011 (BOPI 2011-52)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
04/01/2013 (BOPI 2013-01)
Registre national des brevets (RNB)
13/07/2017 - N°0218447 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2017-45)
Dernière annuité payée
22/05/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
30/06/2025