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Brevet : FR2950400 - CIRCUIT HYDRAULIQUE A PLUSIEURS CONFIGURATIONS, APPLICATION A UN CAMION-BENNE, ...
Titre
CIRCUIT HYDRAULIQUE A PLUSIEURS CONFIGURATIONS, APPLICATION A UN CAMION-BENNE, ET CAMION-BENNE UTILISANT UN TEL CIRCUIT.
N° et date de publication de la demande
FR2950400 - 25/03/2011 (BOPI 2011-12 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0956570 - 23/09/2009
N° et date de priorité
FR0956570 - 23/09/2009
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
B65F 3/00 ; F15B 11/17 ; F15B2211/20538 ; F15B2211/20584 ; F15B2211/3059 ; F15B2211/3138 ; F15B2211/31511 ; F15B2211/31529 ; F15B2211/71
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un circuit hydraulique comprenant un réservoir (RSV) de fluide hydraulique, deux pompes (P1, P2), et deux lignes (L1, L2) de distribution de fluide sous pression alimentant respectivement deux récepteurs hydrauliques (R1, R2). Selon l'invention, les lignes de distribution (L1, L2) sont reliées l'une à l'autre par un noeud commun (N12) raccordé à la première pompe (P1) par un premier by-pass commandé (BP1), les lignes (L1, L2) portent des électrovalves d'arrêt respectives (EV1, EV2), et un point intermédiaire (PI2) de la deuxième ligne (L2) est raccordé à la deuxième pompe (P2) à travers un deuxième by-pass commandé (BP2) .
INTERVENANTS
Déposant
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORT - 335 AVENUE JEAN GUITON - 17000 LA ROCHELLE - FR - N° Siren : 778128462
Titulaire
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORT - 335 AVENUE JEAN GUITON - 17000 LA ROCHELLE - FR - N° Siren : 778128462
Inventeur
DRIESBACH CHRISTIAN - 68180 HORBOURG WIHR - FR
MENARD JEAN JACK - 17138 SAINT-XANDRE - FR
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 329402507
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
25/03/2011 (BOPI 2011-12 )
Délivrance
30/09/2011 (BOPI 2011-39 )
Date de constatation de déchéance
-
05/05/2023 (BOPI 2023-22 )
Dernière annuité payée
29/09/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
13
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2022
