Brevet : FR2949571 - DISPOSITIF DE DETECTION DE LA PRESENCE D'EAU
Titre
DISPOSITIF DE DETECTION DE LA PRESENCE D'EAU
N° et date de publication de la demande
FR2949571 - 04/03/2011 (BOPI 2011-09 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0955827 - 27/08/2009
N° et date de priorité
FR0955827 - 27/08/2009
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
G01F 23/265 ; C02F 1/008 ; C02F2209/42 ; C02F2307/08 ; G01F 23/268 ; G01N 27/22
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne les dispositifs de détection de la présence d'eau. Plus particulièrement, elle concerne un dispositif de détection de surverse adapté à un déversoir d'orage. L'invention propose l'utilisation d'un capteur de présence d'eau capacitif. L'utilisation d'un capteur capacitif permet de créer un capteur ayant une grande surface sensible le rendant robuste à l'encrassement. Il n'y a pas de contacts métalliques exposés à l'eau et risquant de s'oxyder. Ces capteurs sont simples à mettre en oeuvre et peuvent avoir une grande autonomie du fait de leur faible consommation électrique.
INTERVENANTS
Déposant
LACROIX SOFREL - 2 RUE DU PLESSIS - 35770 VERN SUR SEICHE - FR - N° Siren : 409065810
Titulaire
LACROIX SOFREL - 2 RUE DU PLESSIS - 35770 VERN SUR SEICHE - FR - N° Siren : 409065810
Inventeur
TOURY JULIEN - 35770 VERN SUR SEICHE - FR
Mandataire
CABINET LAVOIX LYON - 62 RUE DE BONNEL - 69448 LYON CEDEX 03 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
04/03/2011 (BOPI 2011-09 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
23/12/2011 (BOPI 2011-51 )
Dernière annuité payée
09/07/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
16
Date de paiement de la prochaine annuité
01/09/2025