Brevet : FR2949571 - DISPOSITIF DE DETECTION DE LA PRESENCE D'EAU

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Titre

DISPOSITIF DE DETECTION DE LA PRESENCE D'EAU

N° et date de publication de la demande

FR2949571 - 04/03/2011 (BOPI 2011-09 )

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR0955827 - 27/08/2009

N° et date de priorité

FR0955827 - 27/08/2009

Classification internationale des brevets - CIB

G01V 3/00 ; G01N 27/28 ; G01N 33/18

Classification coopérative des brevets - CPC

G01F 23/265 ; C02F 1/008 ; C02F2209/42 ; C02F2307/08 ; G01F 23/268 ; G01N 27/22

Abrégé

La présente invention concerne les dispositifs de détection de la présence d'eau. Plus particulièrement, elle concerne un dispositif de détection de surverse adapté à un déversoir d'orage. L'invention propose l'utilisation d'un capteur de présence d'eau capacitif. L'utilisation d'un capteur capacitif permet de créer un capteur ayant une grande surface sensible le rendant robuste à l'encrassement. Il n'y a pas de contacts métalliques exposés à l'eau et risquant de s'oxyder. Ces capteurs sont simples à mettre en oeuvre et peuvent avoir une grande autonomie du fait de leur faible consommation électrique.

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INTERVENANTS

Déposant

LACROIX SOFREL - 2 RUE DU PLESSIS - 35770 VERN SUR SEICHE - FR - N° Siren : 409065810

Titulaire

LACROIX SOFREL - 2 RUE DU PLESSIS - 35770 VERN SUR SEICHE - FR - N° Siren : 409065810

Inventeur

TOURY JULIEN - 35770 VERN SUR SEICHE - FR

Mandataire

CABINET LAVOIX LYON - 62 RUE DE BONNEL - 69448 LYON CEDEX 03 - FR - N° Siren : 331829754

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

04/03/2011 (BOPI 2011-09 )

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

23/12/2011 (BOPI 2011-51 )

Dernière annuité payée

09/07/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

16

Date de paiement de la prochaine annuité

01/09/2025

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