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Brevet : FR2944973 - DERIVES QUATERNISES DE CERAMIDES ET LEURS APPLICATIONS CAPILLAIRES
Titre
DERIVES QUATERNISES DE CERAMIDES ET LEURS APPLICATIONS CAPILLAIRES
N° et date de publication de la demande
FR2944973 - 05/11/2010 (BOPI 2010-44 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0902145 - 04/05/2009
N° et date de priorité
FR0902145 - 04/05/2009
Classification coopérative des brevets - CPC
C07C 235/28 ; A61K 8/42 ; A61K 8/4913 ; A61Q 5/02 ; A61Q 5/12
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne le domaine des nécessités de la vie et en particulier au domaine des soins capillaires. Elle concerne particulièrement des sels d'ammonium quaternaire de pseudocéramides répondant à la formule générale I dans laquelle : - m et n sont. indépendamment l'un de l'autre, des nombres entiers choisis parmi les valeurs 0, 1, 2, 3 ; - p est un nombre entier choisi parmi les valeurs 1, 2, 3 ; - X est choisi parmi l'hydrogène et une chaîne hydrocarbonée comprenant de 1 à 4 atomes de carbone : - R est une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, comportant de 4 à 25 atomes de carbone et éventuellement de 1 à 2 groupement hydroxyle ; - R est choisi parmi l'hydrogène et une chaîne alkyle comportant de 1 à 4 atomes de carbone. linéaire ou ramifiée, pouvant comporter un groupement hydroxyle ; - R est choisi parmi les groupements suivants ; dans lesquels R est une chaîne carbonée, saturée ou insaturée, comportant de 4 à 25 atomes de carbone et éventuellement de 1 à 2 groupements hydroxyles. R . R et R sont. indépendamment les uns des autres, un groupement alkyle comportant de 1 à 12 atomes de carbone, pouvant porter une ou plusieurs insaturations ou un groupement aromatique ; et Z est un anion dérivé d'un acide minéral ou organique inerte, non toxique. de préférence un halogène. Ces sels d'ammonium quaternaire sont utilisés sous forme de compositions capillaires pour le soin des cheveux.
INTERVENANTS
Déposant
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE "SOLABIA" - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN CEDEX - FR - N° Siren : 316743095
Titulaire
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE "SOLABIA" - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN CEDEX - FR - N° Siren : 316743095
Inventeur
COUTURIER LUCIE - 92210 SAINT CLOUD - FR
YVERGNAUX FLORENT - 28100 DREUX - FR
VARDON PATRICIA - 28260 SOREL MOUSSEL - FR
SAGUET THIBAULT - 28100 DREUX - FR
Mandataire
CABINET CELANIE - 5 AV DE SAINT CLOUD - BP 214 - 78002 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 414709147
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
05/11/2010 (BOPI 2010-44 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
02/09/2011 (BOPI 2011-35 )
Registre national des brevets (RNB)
31/01/2013 - N°0194068 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2013-13 )
29/03/2013 - N°0194438 - DA : Décision rapportant la décision de constatation de déchéance (BOPI 2013-18 )
Date de constatation de déchéance
-
31/01/2013 (BOPI 2013-09 )
Dernière annuité payée
31/05/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
16
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025
